 | Révolutions de Paris - 1793 - 720 pages
...depuis un mois par le confeil-général de la commune & les ieftions de Paris , de prendre connoiffance de tous les complots tramés contre la liberté dans l'intérieur de la république : elle entendra Iss miniftres de l'intérieur & des affaires étrangères , les comités de fureté... | |
 | France - 1793 - 746 pages
...depuis un mois par le confeil-génçral de la commune 6k les fedions de Paris , de prendre connoiflance de tous les complots tramés contre la liberté dans l'intérieur de la république : elle entendra les minières de l'intérieur & des affuires étrangères , les comités de fureté... | |
 | Louis-Joseph Hullin de Boischevalier - France - 1798 - 444 pages
..., Bertrand, Boileau, Moieveaux, Henry-la -Rivière , Gardien et Lidon , pour prendre, connoissance de tous les complots, tramés contre, la liberté , dans l'intérieur de la république, Du ai. Mia/.iuski dénonce les GG. Lacrpix ,. Pétton et Gensoimé. .; Du aii. Exécution du général... | |
 | Charles Gilbert Heulhard de Montigny - Civil law - 1803 - 420 pages
...Etablissement dans le sein de la Convention d'une commission extraordinaire composée de 12 membres, pour prendre connaissance de tous les complots tramés...contre la liberté dans l'intérieur de la République. Grand nombre d'individus sont arrêtés , entr'autres ; Hébert , rédacteur d'un journal fameux intitulé... | |
 | France - Law - 1816 - 554 pages
...Établissement, V,B. 410, — CP -dans fe sein de la Convention nationale, dime commission extraordinaire chargée de prendre connaissance de tous les complots tramés contre la liberté, 18 mai 1793. — Liste des membres composant la commission des douze, et informations qu'elle est chargée... | |
 | Jacques-Charles Bailleul, Bailleul - France - 1818 - 492 pages
...plusieurs reprises, on avait demandé partiellement celles de Vergniaux, Gensonné, Guadet, Brissot, etc... Une lutte violente s'engage. La Gironde retrouve un...tous les complots tramés contre la liberté dans F intérieur de la république. Tous les membres de cette commission sont pris parmi les girondins.... | |
 | Jacques-Charles Bailleul, Bailleul - France - 1818 - 496 pages
...reprises, on avait demandé partiellement celles de Vergniaux, Gensonné , Guadet, Brissot, etc... Une lutte violente s'engage. La Gironde retrouve un...chargée de prendre connaissance de tous les complots trames contre la liberté dans l intérieur de la république. Tous les membres de cette commission... | |
 | 1824 - 488 pages
...le i8 mai, à toutes leurs manœuvres, la formation d'une commission de douze girondins, « chargés de prendre connaissance de tous les complots tramés...contre la liberté dans l'intérieur de la république; » mais le 26, plusieurs membres de cette commission seront dénoncés à la Convention par une députation... | |
 | Saint Albin Berville, François Barrière - France - 1824 - 490 pages
...le 18 mai, à toutes leurs manœuvres, la formation d'une commission de douze girondins, « chargés de prendre connaissance de tous les complots tramés...contre la liberté dans l'intérieur de la république; » mais le 25, plusieurs membres de cette commission seront dénoncés à la Convention par une députation... | |
 | France - 1825 - 478 pages
...= 21 MAI 1793. — Décret qui établit dans le sein de la Convention une commission extraordinaire chargée de prendre connaissance de tous les complots...tramés contre la liberté , dans l'intérieur de la France, et contre la représentation nationale. ( L. , t. XIV, p. 401 ; B., t. XXX, p. 165.) = 18 MAI... | |
| |
Elle sera chargée d'examiner tous les arrêtés pris depuis un mois par le conseil général de la Commune et les sections de Paris, de prendre connaissance de tous les complots tramés contre la liberté dans l'intérieur de la République. 
