Journal politique: ou Gazette des gazettes1776 |
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... juges . La ducheffe lut un écrit tendant à prouver fon inno- cence & fa foumifhon aux loix , puifqu'elle s'étoit ren- due en cette ville pour paroître devant fes juges , & fe juftifier de l'accufation intentée contr'elle pendant fon ...
... juges . La ducheffe lut un écrit tendant à prouver fon inno- cence & fa foumifhon aux loix , puifqu'elle s'étoit ren- due en cette ville pour paroître devant fes juges , & fe juftifier de l'accufation intentée contr'elle pendant fon ...
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... jugé convenables au bien de fon fervice ; on y a joint des planches pour en rendre l'exécution plus facile . Le duc de Sudermanie a donné au roi & à la reine ... juges du camp & A.4 ( 2 ) de Saxe en cette cour; chevaliers du même or ...
... jugé convenables au bien de fon fervice ; on y a joint des planches pour en rendre l'exécution plus facile . Le duc de Sudermanie a donné au roi & à la reine ... juges du camp & A.4 ( 2 ) de Saxe en cette cour; chevaliers du même or ...
Page 8
ou Gazette des gazettes. à la tête defquels étoient les juges du camp & les hérauts d'armes ... Il y eut des combats à la lance , à la hache & aux armes blanches : à la fin de chaque combat , les reines donnerent les prix aux vainqueurs ...
ou Gazette des gazettes. à la tête defquels étoient les juges du camp & les hérauts d'armes ... Il y eut des combats à la lance , à la hache & aux armes blanches : à la fin de chaque combat , les reines donnerent les prix aux vainqueurs ...
Page 46
... juges de Coignac de faire une in- formation de témoins . Le parlement fonde fes remontrances en partie fur ce que , par les pré- cédens arrêts du confeil , il étoit defendu aux juges d'Angoulême de pourfuivre cette affaire , fous peine ...
... juges de Coignac de faire une in- formation de témoins . Le parlement fonde fes remontrances en partie fur ce que , par les pré- cédens arrêts du confeil , il étoit defendu aux juges d'Angoulême de pourfuivre cette affaire , fous peine ...
Page 55
... créa tion de la jurifdiction confulaire dans notre bonne ville de Paris , & la déclaration du 18 Mars 1728 , feront exé- cutés pour l'élection des juges - confuls en tout ce qui · > > n'eft pas contraire au préfent édit ; C4 ( 55 ) 2 ...
... créa tion de la jurifdiction confulaire dans notre bonne ville de Paris , & la déclaration du 18 Mars 1728 , feront exé- cutés pour l'élection des juges - confuls en tout ce qui · > > n'eft pas contraire au préfent édit ; C4 ( 55 ) 2 ...
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Common terms and phrases
adreffe affemblée affez affure ainfi Albert de Saxe auffi auront avoient avoit Avril bafe bâtimens befoin c'eft caiffe caufe chambre chebecs claffe colleges commerce communautés compofée comte comte d'Artois confeil conféquence conferver confidérable conftitution cour cour des aides Daigny Dantzig defdits deftinés dépenfe derniere différens difpofitions ducheffe écoles militaires efpece eft mort enfuite étoient étoit faifant fans fe font fe rendit fe trouve fecond fecours fecrétaire d'état fent fera feront fervice fervir feule fociété foient foit foldats fomme foulagement fous fouvent fouverain frégate fterl fuite fuivant fujets fuppreffion fupprimés général Grande-Bretagne guerre jufqu'à juftice ladite lefquels loix maifon maitres maniere ment mille miniftre mois dernier n'eft néceffaire nobleffe officiers ordonne paffer paroit particulierement payer penfion perfonnes plufieurs Pologne port préfent premiere prince princeffe propofe province Pruffe puiffe réfolu refte régimens réglemens royale royaume Ruffie s'eft tems tion tranfport troupes vaiffeaux
Popular passages
Page 53 - Dieu, en donnant à l'homme des besoins, en lui rendant nécessaire la ressource du travail, a fait du droit de travailler la propriété de tout homme, et cette propriété est la première, la plus sacrée et la plus imprescriptible de toutes.
Page 53 - Indépendamment des taxes, des établissements de communautés et de maîtrises nouvelles, ont a créé dans les communautés des offices sous différentes dénominations, et on les a obligées de racheter ces offices, au moyen d'emprunts qu'elles ont été autorisées à contracter, et dont elles ont payé les intérêts avec le produit des gages ou des droits qui leur ont été aliénés.
Page 50 - J'ai examiné , dit le roi , avec grande attention les remontrances de mon parlement; elles ne contiennent rien qui n'ait été prévu et mûrement réfléchi , avant que je me sois déterminé à lui adresser mes édita et déclarations.
Page 47 - ... l'être une charge incomparablement moindre, imposée en argent sur des propriétaires plus en état de payer : qui , par l'augmentation de leur revenu...
Page 56 - L'objet de ces taxes, qui souvent ne sont point entrées dans le Trésor de nos prédécesseurs, a été rempli par la jouissance qu'ont eue les communautés de leurs privilèges pendant le règne sous lequel ces taxes ont été payées.
Page 38 - ... de lui exposer le moyen de le soulager? a Les peuples les plus anciens, les nations les pins sages, les républiques les mieux policées, ont toujours employé leurs armées à l'établissement et à l'entretien des chemins publics. Les ouvrages faits par les gens de guerre ont toujours été les plus solides, et il existe encore en France des chemins construits par César lors de la conquête des Gaules. « Votre Majesté pourrait également faire travailler ses soldais pendant la paix.
Page 29 - Cahors , le roi lava les pieds à 10, pauvres , & les fervit à table. Le prince de Condé , grand-maître de la maifon du roi, étoit à la tête des maîtres d'hôtel de SM , & précéda le fervice , dont les plats furent portés par Monfieur , Mgr.
Page 51 - ... de nos provinces; défendons, en toute autre circonstance, à tous ceux qui sont chargés de l'exécution de nos ordres, d'en commander ou d'en exiger; nous réservant de faire payer ceux que, dans ce cas, la nécessité des circonstances obligera d'enlever à leurs travaux.
Page 49 - ... avons jugé à propos d'ordonner qu'il sera dressé un état arrêté en notre Conseil , en la forme ordinaire, du montant de toutes les adjudications des travaux qui devront être entrepris dans l'année...
Page 42 - ... exigée des hommes qu'on commande à la corvée, qui tous ont un métier différent, et qui ne travaillent aux chemins qu'un petit nombre de jours chaque année. Dans les travaux payés à prix d'argent, l'on prescrit aux entrepreneurs tous les détails qui tendent à la perfection de l'ouvrage. Les ouvriers qu'ils choisissent, qu'ils instruisent et qu'ils surveillent, font de la construction des chemins leur métier habituel et le savent.