| Maxime Petit - France - 1890 - 758 pages
...qu'avec gratitude par le monde entier, les plénipotentiaires soussignés ne doutent pas que les efforts de leurs gouvernements pour en généraliser l'adoption...les puissances qui y ont ou qui y auront accédé. » A côté du blocus ordinaire, il existe un blocus dit pacifique, qui figure au premier rang parmi... | |
| Emile Chauveau - International law - 1891 - 198 pages
...constater une règle coutumière déjà établie, bien que contestée peut-être dans sa que les efforts de leurs gouvernements pour en généraliser l'adoption ne soient couronnés d'un plein succès ». (1) V. les nombreuses adhésions à la déclaration de Paris (18o6) dans Heffter, op. cit., Appendice,... | |
| Sidney Schopfer - Neutrality - 1894 - 322 pages
...avec gratitude par le monde entier, les plénipotentiaires soussignés ne doutent pas que les efforts de leurs gouvernements pour en généraliser l'adoption...sera obligatoire qu'entre les puissances qui y ont fait ou qui y feront adhésion. » puissances; sans cela, lors de la guerre d'Orient elle n'aurait... | |
| Inter-parliamentary Union. Conference - Arbitration (International law) - 1897 - 200 pages
...qu'avec gratitude par le monde entier, les plénipotentiaires soussignés ne doutent pas que les efforts de leurs gouvernements pour en généraliser l'adoption...les puissances qui y ont ou qui y auront accédé." VI. En parcourant les principales maximes qui régissent la neutralité j'ai rive à ce résultat que... | |
| Académie royale des sciences, des lettres et des beaux-arts de Belgique - Art - 1898 - 1072 pages
...qu'avec gratitude par le monde entier, les plénipotentiaires soussignés ne doutent pas que les efforts de leurs Gouvernements pour en généraliser l'adoption...ont ou qui y auront accédé. » Fait à Paris, le seize avril mil huit cent cinquantesix. » « La déclaration du Congrès de Paris, a dit M. Arthur... | |
| Édouard Eugène F. baron Descamps - Neutrality - 1898 - 192 pages
...qu'avec gratitude par le monde entier, les plénipotentiaires soussignés ne doutent pas que les efforts de leurs Gouvernements pour en généraliser l'adoption...ont ou qui y auront accédé. » Fait à Paris, le seize avril mil huit cent cinquantesix. » « La déclaration du Congrès de Paris, a dit M. Arthur... | |
| Richard Kleen - Neutrality - 1898 - 690 pages
...gratitude par le monde entier, les « plénipotentiaires (soussignés) ne doutent pas que les efforts de leurs « gouvernements pour en généraliser l'adoption...« puissances qui y ont ou qui y auront accédé. » II fut en outre stipulé que cette déclaration, qui était signée par les plénipotentiaires de... | |
| Giacomo Gorrini - Consular law - 1898 - 872 pages
...soussignés ne doutent pas que les efforts de leurs gouvernements pour en généraliser l'adoptiou ne soient couronnés d'un plein succès: La présente...obligatoire qu'entre les puissances qui y ont ou qui auront accédé (1). (Seguono le firme). (') Da una relazione presentata li 12 giugno 1858 a SM l'imperatore... | |
| France - 1898 - 968 pages
...liberté d'action. La déclaration de Paris contient, en effet, un alinéa final ainsi conçu : « La présente déclaration n'est et ne sera obligatoire...les puissances qui y ont ou qui y auront accédé. » C'est pourquoi l'article 4 du décret espagnol publié par la (1) Voir, entre autres textes, l'article... | |
| Thomas Gibson Bowles - Declaration of Paris - 1900 - 272 pages
...gratitude par le monde " entier, les Plénipotentiaires soussignés ne doutent pas que les " efforts de leurs Gouvernements pour en généraliser l'adoption...auront accédé. " Fait à Paris, le 16 Avril, 1856. " (Suivent les signatures.) " (State Papers, 1855-56.) CHAPTER XII. THE DECLARATION OF PARIS UNAUTHORIZED,... | |
| |