 | Édouard Gourdon - Congress of Paris - 1857 - 584 pages
...Majesté l'Empereur d'Autriche, Sa Majesté la Reine du Royaume-Uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande, Sa Majesté le Roi de Prusse, Sa Majesté l'Empereur de toutes les Russies et Sa Majesté le Roi de Sardaigne déclarent la Sublime Porte admise à participer aux avantages du... | |
 | August Wilhelm Heffter - International law - 1857 - 516 pages
...Majesté l'empereur d'Autriche, Sa Majesté la reine du royaume -uni de la GrandeBretagne et d'Irlande, Sa Majesté le roi de Prusse, Sa Majesté l'empereur de toutes les Kussies et Sa Majesté le roi de Sardaigne déclarent la Sublime-Porte admise à participer aux avantages... | |
 | Georg Friedrich Martens - Europe - 1857 - 852 pages
...Majesté l'Empereur d'Autriche, Sa Majesté la Reine du Royaume-Uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande, Sa Majesté le Roi de Prusse, Sa Majesté l'Empereur de toutes les Russie» et Sa Majesté le Roi de Sardaigne _ déclarent la Sublime Porte admise à participer aux... | |
 | Sir Robert Phillimore - International law - 1857 - 666 pages
...Grande Bretagne et d'Irlande, Sa Majesté l'Empereur d'Autriche, Sa Majesté l'Empereur des Français, Sa Majesté le Roi de Prusse, Sa Majesté l'Empereur de toutes les Eussies, et Sa Majesté le Roi de Sardaigne, déclarent la Sublime Porte admise à participer aux avantages... | |
 | France - Law - 1858 - 1478 pages
...d'Irlande, Sa Majesté le Roi de Hanovre, Son Altesse Royale le Grand-Duc de Mecklenbourg-Schwerin, Son Altesse Royale le Grand-Duc d'Oldenbourg, Sa Majesté...toutes les Russies, Sa Majesté le Roi de Suède et de Nonvége, et les Sénats des Villes libres et anséatiques de Lübeck, Brème et Hambourg, d'une... | |
 | Felix Bamberg - Eastern question (Balkan) - 1858 - 174 pages
...Majesté l'empereur d'Autriche, Sa Majesté la reine du royaume-uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande, Sa Majesté le roi de Prusse, Sa Majesté l'empereur de toutes les Russies et Sa Majesté le roi de Sardaigne déclarent la Sublime Porte admise à participer aux avantages du... | |
 | C. Sosthène-Berthellot - 1858 - 388 pages
...ART. 6. — Les prisonniers de guerre seront immédiatement rendus de part et d'autre. d'Irlande , Sa Majesté le roi de Prusse , Sa Majesté l'empereur de toutes les Russies et Sa Majesté le roi de Sardaigne déclarent la Sublime Porte admise à participer aux avantages du... | |
 | Désiré François Joseph baron de Garcia de la Vega, Belgium - Belgium - 1859 - 586 pages
...d'Irlande, Sa Majesté le Roi de Hanovre, Son Altesse Royale le Grand-Duc de Mecklembourg-Schwérin, Son Altesse Royale le Grand-Duc d'Oldenbourg, Sa Majesté...Pays-Bas, Sa Majesté le Roi de Prusse, Sa Majesté (1) CHAMBRE DES REPRÉSENTANTS : Session de 1856-1837. — Présentation du projet de loi. Séance... | |
 | Netherlands - Netherlands - 1859 - 776 pages
...Mecklembourg-Schwerin , SAR le Grand-Duc d'Oldenbourg , SM le Roi dePrusse,SM l'Empereur de toutes les Russies, SM le Roi de Suède et de Norvège, et les Sénats des Villes Libres et Anséatiques de Lubeck, Brème et Hambourg, qui acceptent, l'engagement: 1°. de ne prélever aucun droit de douane , de tonnage... | |
 | Netherlands treaties - 1859 - 740 pages
...Mecklembourg-Schwerin, SAR le Grand-Duc d'Oldenbourg, SM le Roi de Prusse, SM l'Empereur de toutes les Russies, SM le Roi de Suède et de Norvège et les Sénats des Villes Libres et Arçséatiques de Lubeck , Brème et Hambourg s'engagent de Leur côté, à payer à SM le Roi de Danemark,... | |
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Sa Majesté l'Empereur de toutes les Russies, Sa Majesté le Roi de Suède et de Norvège, etc., etc., et Sa Majesté l'Empereur des Ottomans. 
