| George Grafton Wilson - Arbitration (International law) - 1915 - 572 pages
...Schah de Perse; Sa Majesté le Roi de Portugal et des Algarves etc. ; Sa Majesté le Roi de Roumaine ; Sa Majesté l'Empereur de Toutes les Russies; Sa Majesté le Roi de Serbie; Sa Majesté le Roi de Siam; Sa Majesté le Roi de Suède et de Norvège; le Conseil Fédéral... | |
| Antonin Debidour - Europe - 1916 - 392 pages
...Impériale le Schah de Perse, Sa Majesté le Roi de Portugal et des Alganes, Sa Majesté le Roi de Roumanie, Sa Majesté l'Empereur de toutes les Russies, Sa Majesté le Roi de Siam, Sa Majesté le Roi de Suède et de Norvège et Son Altesse Royale le Prince de Bulgarie, Animés... | |
| France - France - 1920 - 808 pages
...d'Oldenbourg, SM le Roi des Pays-Ba*. SM le Roi de Prusse, SM l'Empereur de toutes les Russies. SM le Roi de Suède et de Norvège et les Sénats des Villes Libres et Anséatiqnes de Lubeck, Brème et Hambourg, qui l'acceptent, l'engagement : 1° de ne prélever aucun... | |
| Morocco - Law - 1924 - 208 pages
...Maroc ; Sa Majesté la Reine des Pays-Bas; Sa Majesté le Roi du Portugal et des Algarves, etc., etc. ; Sa Majesté l'Empereur de toutes les Russies; Sa Majesté le Roi de Suède ; S'inspirant de l'intérêt qui s'attache à ce que l'ordre, la paix et la prospérité régnent au... | |
| History, Modern - 1907 - 686 pages
...Reine des Pays-Bas; Sa Majesté le Roi du Portugal et des Algarves; Sa Majesté l'Empereur de tontes les Russies; Sa Majesté le Roi de Suède et de Norvège, et le Conseil Fédéral Suisse, désireux d'assurer aux femmes majeures, abusées ou contraintes, comme... | |
| Ludwig Karl Aegidi, Alfred Klauhold, Hugo Kremer (Ritter von Auenrode), Hans Delbrück, Gustav Roloff, Friedrich Thimme - History, Modern - 1864 - 1224 pages
...de la République française, Sa Majesté la Reine du Royaume Uni de la Grande-Betagne et d'Irlande, Sa Majesté le Roi de Prusse, Sa Majesté l'Empereur de toutes les Rnssies , et Sa Majesté le Roi de Suède 'et de Norvège, considérant que le maintien de l'intégrité... | |
| United States - Law - 1879 - 998 pages
...Excellence le Président de la République du Pérou, Sa Majesté le Roi de Portugal et des Algarves, Sa Majesté l'Empereur de toutes les Russies, Sa Majesté le Roi de Suède et de Norvège, Son Excellence le Président de la Confédération Suisse, Sa Majesté l'Empereur des... | |
| United States - Session laws - 1913 - 1294 pages
...REINE DES PAYS-BAS; SA MAJESTÉ LE ROI DE PORTUGAL ET DES ALGABVES; SA MAJESTÉ LE ROI DE ROUMANIE; SA MAJESTÉ L'EMPEREUR DE TOUTES LES RUSSIES; SA MAJESTÉ LE ROI DE SUÈDE; LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE DE L'URUGUAY, Ayant reconnu l'utilité de fixer de commun accord certaines... | |
| Austro-Hungarian Monarchy - Austria - 1909 - 890 pages
...Pays-Bas; Sa Majesté le Roi de Portugal et des Algarves, etc., etc.; Sa Majesté le Roi de Roumanie; Sa Majesté l'Empereur de Toutes les Russies; Sa Majesté le Roi de Suède, et le Conseil Fédéral Suisse, Désirant apporter à la Convention du 14 Novembre 1896 les améliorations... | |
| Austria - Austria - 1913 - 980 pages
...Schah de Perse; Sa Majesté le Roi de Portugal et des Algarres etc.; Sa Majesté le Roi de Roumanie; Sa Majesté l'Empereur de Toutes les Russies; Sa Majesté le Roi de Serbie; Sa Majesté le Roi de Si ¡un: Sa Majesté le Roi de Suède et de Norvège; le Conseil Fédéral... | |
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