 | Alexander Miruss - Ambassadors - 1847
...ils gardent, observent et entretiennent, fassent lire, publier, enregistrer, observer et entretenir: Car tel est notre plaisir. Et afin que ce soit chose...toujours, nous y avons fait mettre notre scel. Donné a Versailles au moi de juin, l'an de grâce mil sept cent soixante dix-huit, et de notre règne le... | |
 | Ferdinand de Cornot baron de Cussy - Consular law - 1851 - 508 pages
...ils gardent, observent et entretiennent, fassent lire, publier, enregistrer, observer et entretenir : car tel est notre plaisir. Et afin que ce soit chose...toujours , nous y avons fait mettre notre scel. Donné à Versailles, au mois de juin, l'an de grâce 1778. RÈGLEMENT Sur les Pavillons des Na?ires du Commerce.... | |
 | Légion d'honneur (France) - 1852 - 296 pages
...gardent et maintiennent, fassent garder, observer et maintenir , et, pour les rendre plus noloires à tous nos sujets, ils les fassent publier et enregistrer...toujours , nous y avons fait mettre notre scel. Donné à Paris, le quinzième jour de mars de l'an de grâce mil huit cent quinze, et de notre règne le... | |
 | Légion d'honneur (France) - 1854 - 362 pages
...autres, que les présentes ils gardent et maintiennent, fassent garder, observer et maintenir, et, pour les rendre plus notoires à tous nos sujets,...avons fait mettre notre scel. Donné en notre château de Saint-Cloud le 4 e jour du mois de juillet, l'an de grâce 1829, et de notre règne le cinquième.... | |
 | France - Canada - 1854 - 658 pages
...publier et régistrer et le contenu en icclui garder, observer et exécuter selon sa forme et teneur ; car tel est notre plaisir. Et afin que ce soit chose...toujours, nous y avons fait mettre notre scel. Donné à Fontainebleau, au mois de septembre, l'an de grâce mil sept cent vingt-quatre, et do notre règne... | |
 | New France - Canada - 1854 - 642 pages
...et autres choses à ce contraires, auxquels nous avons dérobé et dérogeons par le présent edil ; car tel est notre plaisir. Et afin que ce soit chose...toujours nous y avons fait mettre notre scel. Donné à Versailles, au mois d'août, l'an de grâce mil sept cent quarantetrois, et de notre règne le vingt-huitième.... | |
 | New France, France. Conseil d'État, New France. Conseil supérieur de Québec - Canada - 1854 - 652 pages
...lire, publier et régistrer, et le contenu en icclui garder et observer selon sa forme et teneur ; car tel est notre plaisir. Et afin que ce soit chose...toujours, nous y avons fait mettre notre scel. Donné à Marly, au mois de janvier, l'an de grâce mil sept cent vingtsix, et de notre règne le onzième.... | |
 | Séminaire Protestant de Strasbourg - 1854 - 332 pages
...perpétuellement, cessant et faisant cesser tous troubles et empéchemens contraires : Car Tel cst notre Plaisir ; et afin que ce soit chose ferme et...toujours, Nous y avons fait mettre notre scel. Donné à Versailles au mois d'août, l'an de grace 1092, et de notre Regne le 50 e . Signé LOUIS. Et sur... | |
 | Alphonse Karr - 1855 - 366 pages
...autres, que les présentes ils gardent et maintiennent, fassent garder, observer et maintenir, et, pour les rendre plus notoires à tous nos sujets,...notre scel. Donné en notre château des Tuileries, le quinzième jour du mois d'avril de l'an de grâce 1829, et de notre règne le cinquième. Signé CHARLES.... | |
 | Édouard Fournier - French literature - 1856 - 358 pages
...cessant et faisant cesser tous troubles et empêchements, et nonobstant toutes choses à ce contraires : car tel est notre plaisir. Et, afin que ce soit chose...toujours, nous y avons fait mettre notre scel. Donné à Versailles au mois deniai, l'an de grace mil sept cent quatre-vingt-six, et de notre regne le treizième.—Signé... | |
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pour les rendre plus notoires à tous nos sujets, ils les fassent publier et enregistrer par-tout où besoin sera: car tel est notre plaisir; et, afin que ce soit chose ferme et stable à toujours, nous y avons fait mettre notre scel. Donné en notre... 
