 | Jehan de Wavrin (seigneur du Forestel) - Great Britain - 1863 - 450 pages
...RENOUARD LIBRAIRE DE LA SOCIÉTÉ DE L'HISTOIRE DE FRANCE RDE DE TOCRNON , V 6 EXTRAIT DU REGLEMENT. ART. 14. Le Conseil désigne les ouvrages à publier,...capables d'en préparer et d'en suivre la publication. Il nomme, pour chaque ouvrage à publier, un Commissaire responsable, chargé d'en surveiller l'exécution.... | |
 | Jehan de Wavrin (seigneur du Forestel) - Great Britain - 1859 - 430 pages
...RENOUARD LIBRAIRE DE LA SOCIÉTÉ DE L'HISTOIRE DE FRANCE HCE DE TODHHOH, M* 6 EXTRAIT DU REGLEMENT. AHT, 14. Le Conseil désigne les ouvrages à publier, et...capables d'en préparer et d'en suivre la publication. Il nomme, pour chaque ouvrage à publier, un Commissaire responsable, chargé d'en surveiller l'exécution.... | |
 | Jehan de Wavrin (seigneur du Forestel) - Great Britain - 1858 - 360 pages
...SOCIÉTÉ DE L'HISTOIRE DE FRANCE HUE DE TOORHON, N" 6 M. DCCC. LVIII A EXTRAIT BIT REGLEMENT. ART. 1t. Le Conseil désigne les ouvrages à publier, et choisit...capables d'en préparer et d'en suivre la publication. Il nomme, pour chaque ouvrage à publier, un Commissaire -responsable, chargé d'en surveiller l'exécution.... | |
 | Société de l'histoire de France - France - 1858 - 302 pages
...à la majorité des suffrages. • Anr. 14. Le Conseil désigne les ouvrages à publier, et cboisit les personnes les plus capables d'en préparer et d'en suivre la publication. Il nomme , pour cbaque ouvrage a publier, un commissaire responsable, cbargé d'en surveiller l'exécution.... | |
 | Société de l'histoire de France - France - 1858 - 216 pages
...et à la majorité 9es suffrages. ART. 14. Le Conseil désigne les ouvrages à publier, et cboisit les personnes les plus capables d'en préparer et d'en suivre la publication. Il nomme , pour cbaque ouvrage à publier , un commissaire responsable, cbargé d'en surveiller l'exécution.... | |
 | France - 1858 - 506 pages
...et à la majorité des suffrages. ART. 1i. Le Conseil désigne les ouvrages à publier, et cboisit les personnes les plus capables d'en préparer et d'en suivre la publication. Il nomme , pour chaque ouvrage à publier , un commissaire responsable, chargé d'en surveiller l'exécution.... | |
 | Société de l'histoire de France - France - 1859
...ART. 11. Le Conseil nomme chaque année un comité des fonds, composé de quatre de ses membres. 11 nomme aussi des commissions spéciales. Les nominations...capables d'en préparer et d'en suivre la publication. Il nomme , pour chaque ouvrage à publier , un commissaire responsable, chargé d'en surveiller l'exécution.... | |
 | Société de l'histoire de France - France - 1859 - 350 pages
...aussi des commissions spéciales. Les nominations sont faites au scrutin. La présidence ippartient à celui qui réunit le plus de suffrages. ART. 12....capables d'en préparer et d'en suivre la publication. Il nomme , pour chaque ouvrage à publier , un commissaire responsable, chargé d'en surveiller l'exécution.... | |
 | René-Louis de Voyer Argenson (marquis d') - France - 1862 - 504 pages
...DE LA SOCIÉTÉ DE 1,'lIISTOlKK DE FRANCE RUE DE TODRNON, Vf 6 V. DCCC. LXn ' EXTRAIT DU BELLEMENT. ART. 14. Le Conseil désigne les ouvrages à publier,...capables d'en préparer et d'en suivre la publication. H nomme, pour chaque ouvrage à publier, un Commissaire responsable, chargé d'en surveiller l'exécution.... | |
 | René-Louis de Voyer Argenson (marquis d') - France - 1861 - 476 pages
...DE LA SOCIÉTÉ DE L'HISTOIRE DE FRANCK RUE DE TOURMON , v 6 H. DCCC. I.XI / EXTRAIT DU RÈGLEMENT. ART. 14. Le Conseil désigne les ouvrages à publier,...capables d'en préparer et d'en suivre la publication. Il nomme, pour chaque ouvrage à publier, un Commissaire responsable, chargé d'en surveiller l'exécution.... | |
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ART. 14. Le Conseil désigne les ouvrages à publier, et choisit les personnes les plus capables d'en préparer et d'en suivre la publication. Il nomme, pour chaque ouvrage à publier, un commissaire responsable chargé d'en surveiller l'exécution. Le... 
