 | Pierre Le Ridant - 1766 - 634 pages
...LOUIS XIV, Concernant les formalités qui doivent être obfervées dans les Mariages. J_, ouis , par la grâce de Dieu , roy • de France & de Navarre : A tous pré- Mars fens & à venir , SALUT. Les faints •conciles ayant prefcrit comme une des folemnités... | |
 | Daniel Jousse, France - Forestry law and legislation - 1772 - 538 pages
...If,..:. Signé , VOISIN. AUTRE ORDONNANCE SUR LE FAIT DES CHASSES , DU.ZJ Septembre 16*07. HEÏTRY , pat la grâce de Dieu, Roy de France & de Navarre : A tous préfens & à venir , l'alut , Encore que les feus Roys nos prédéceffeurs , & Nous depuis noftrc... | |
 | Daniel Jousse, France - Forestry law and legislation - 1772 - 546 pages
..." * _ -1-^!. "j /"" m AUTRE ORDONNANCE SUR LE FAIT DES CHASSES, Du 17 Septembre \ 607. HENRY , par la grâce de Dieu, Roy de. France. & de Navarre : A tous préfens & à venir , Salin. Encore que les feus Rois nos prédéceffeurs , & Nous depuis noftre advenement... | |
 | France - France - 1774 - 752 pages
...le Droit en être apliqué à l'Hôtel de l'Ecole Roïale Militaire. Du Tj. Janvier i?ft. LOUIS, par la grâce de Dieu , Roy de France & de Navarre : A tous ceux qui ces Prefentes verront, SALUT. ,' 7 f- '' Le Droit que Nous avons rétabli fur les Cartes à joiicr y par nôtre Déclaration... | |
 | France - France - 1774 - 844 pages
...faveur des Chevaliers d'Honneur des Préfidiaux. Du 30. d'Avril 1708. LOUIS, par la grace de Dieu, Roi de France & de Navarre : A tous ceux qui ces prefentes Lettres verront , SALU T. Nous avons ci-devant donné une Déclaration en faveur des Chevaliers d'Honneur créez dans... | |
 | France - France - 1774 - 808 pages
...Teftamèns , Codiciles, & autres difpofitions à^caufe de mort. I?» mois d' douft i 7 3 fLOUIS par la grâce de Dieu , Roy de France & de Navarre : A tous prefens & à venir , SAL u T. Dans la ré- ', folution générale que Nous avons prife , de faire cefler... | |
 | Jean Baptiste Robinet - France - 1780 - 778 pages
...VlmpoÇitlon des cinquante fols par tonneau fur les Naviret étrangers fartant des Ports de France. (OUÏS par la grâce de Dieu Roy de France & de Navarre. A tous...ceux qui ces prefentes lettres verront, Salut. Comme noftre très-cher & bien-amé coufin le Sieur Comte d'Eftrades Marefchal de France , & Chevalier de... | |
 | Jean Baptiste Robinet - France - 1780 - 722 pages
...teneur du Pouvoir défaits Sieurs Ambajfadeurs de Sa Majcßc. » J_iOuis par la grâce de Dieu Roi de France & de Navarre: A tous ceux qui ces prefentes lettres verront, SALUT; Comme nous ne fouhaitons rien plus ardemment que de voir finir , par une bonne paix , la guerre , dont la... | |
 | Jean Baptiste Robinet - France - 1780 - 780 pages
...l'Amirauté de Certifions que Ratification de SMTC donnée à Versailles le i8 d'Avril fOuiS par la grace de Dieu Roy de France & de Navarre : A tous ceux qui ces prelèntes lettres verront , Salut. Comme notre très-cher & bien aîné coufm le Marquis d'Huxelles... | |
 | Friedrich August W. Wenck - 1788 - 816 pages
...SERTORIO, Secretario di flato. 40, Ratification du Roy de France de de la République de Gènes. LOUIS, par la grâce de Dieu, Roy de France &• de Navarre: A tous ceux, qui ces prefeutes Lettres verront, SALUT. Comme nos chers & bien âmes le Ceur Comte de Saint-Severin d'Aragon,... | |
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LOUIS, par la grâce de Dieu, Roy de France & de Navarre: A tous ceux, qui ces pre'fentes lettres verront, SALUT. 
