...au mois Je mars ;6o/. — Registre en parlement le 2 f mars /6V//. Louis, par la grâce de Dieu Roy de France et de Navarre, à tous présens et à venir, salut. L'application continuelle, que nous donnons à établir une règle uniforme dans les différentes parties...

...commandements et flnances. Signé : Louis, et plus bas : Phelypeaux. Louis, par la grace de Dieu, roy de France et de Navarre, à tous présens et à venir, salut. Etant informés que les revenus du chapitre do Saint Pierre de la Cour du Mans, composé d'un doyen,...

...Cotta. | 1. — La réformation de Colbert et l'Ordonnance de 1669. « Louis, par la grâce do Dieu roi de France et de Navarre, à tous présens et à venir, salut. Le mauvais état où nos forests se trouvoient réduites par la négligence et le peu de fidélité...

...confirme certains privilèges de Dû-mont et en abroge d'autres. Louis, par la grâce de Dieu, Roi de France et de Navarre, à tous présens et, à venir, salut, : Nos chers et bien âmes les nabitans du bourg et village de Dixinont Nous ont représenté que Philippe...

...mois de may 1720 En faveur de la Redemption des Chretiens Esctaves LOUIS, par la grace de Dieu Roy de France et de Navarre, à tous présens et à venir : SALUT. Nôtre cher et bien amé le Père CLAUDE DE MASSAC Général de l'Ordre de la Sainte Trinité et Redemption...

...D'ESTABLISSEMENT DES RELIGIEUX DE LA CHARITÉ DE L'ILE DE RÉ (3). Louis, par la grâce de Dieu, Roy de France et de Navarre, à tous présens et à venir Salut. La seureté de l'isle de Ré nous ayans obligé d'y establir un gouvernement particulier et des trouppes....

...libraires ordinaires du Roi. MDCXXVII ; avec privilège de Sa Majesté (1). Louis par la gnnce Je Dieu, roy de France et de Navarre, à tous présens et à venir, salut Les feus roys nos prédécesseurs, voulans établir un bon ordre au maniement des deniers destinés...

...Chambre des Comptes et Cour des Aydes, les 13 Mai et 10 Juin 1785. Louis, par la grace de Dieu, Roi de France et de Navarre : à tous présens et à venir, SALUT. Nos Amés les intéressés en la Manufacture Royale des Glaces, associés sous le nom de Louis Renard...

...pairie. En voici la teneur : LETTRES-PATENTES DU 26 DECEMBRE 1818 « Louis, par la grâce de Dieu, roi de France et de Navarre, à tous présens et à venir, salut : « Par l'article vingt-sept de la Charte constitutionnelle, Nous nous sommes réservé la nomination...

...DE LA VILLE DE .MONTREUIL. — (Orig. Bibl. de Saint-Omer, Ms. 872). Louis par la grâce de Dieu Roy de France et de Navarre, à tous présens et à venir, salut. Nos chers et biens amées les supérieure et religieuses du tiers ordre de saint François de nostre...