 | Alphonse Bard, Paul Robiquet - Constitutional history - 1876 - 454 pages
...d'exposer dans une déclaration solennelle les droits naturels , inaliénables et sacrés de l'homme, afin que cette déclaration, constamment présente...à tous les membres du corps social, leur rappelle sans cesse leurs droits et leurs devoirs ; afin que les actes du Pouvoir législatif et ceux du Pouvoir... | |
 | Louis Antoine de Salinis - 1877 - 414 pages
...d'exposer, dans une Déclaration solennelle, les droits naturels, inaliénables et sacrés de l'homme, afin que cette Déclaration, constamment présente...à tous les membres du corps social, leur rappelle sans cesse leurs droits et leurs devoirs; afin que les actes du pouvoir législatif et ceux du pouvoir... | |
 | France - 1877 - 804 pages
...une déclaration solennelle, les droits naturels, inaliénables et sacrés de l'homme, afin que celte déclaration, constamment présente à tous les membres du corps social, leur rappelle sans cesse leurs droits et leurs devoirs; afin que les actes du pouvoir législatif, et ceux du pouvoir... | |
 | Ledru-Rollin - France - 1879 - 400 pages
...d'exposer dans une déclaration solennelle les droits naturels, inaliénables et sacrés de l'homme, afin que cette déclaration, constamment présente...à tous les membres du corps social, leur rappelle sans cesse leurs droits et leurs devoirs. » Titre Ier. — Dispositions fondamentales. « La Constitution... | |
 | France, Louis Tripier - Constitutions - 1879 - 700 pages
...d'exposer, dans une déclaration solennelle, les droits naturels, inaliénables et sacrés de l'homme, afni que cette déclaration, constamment présente à tous les membres du corps social, leur rappelle sans cesse leurs droits et leurs devoirs ; afin que les actes du pouvoir législatif et ceux du pouvoir... | |
 | Ledru-Rollin - France - 1879 - 410 pages
...d'exposer dans une déclaration solennelle les droits naturels, inaliénables et sacrés de l'homme, aûn que cette déclaration, constamment présente à tous les membres du corps social, leur rappelle sans cesse leurs droits et leurs devoirs. » Titre Ier. — Dispositions fondamentales. la liberté... | |
 | Seizieme Annee - 1880 - 936 pages
...d'exposer dans une déclaration solennelle les droits naturels, inaliénables et sacrés de l'homme, afin que cette déclaration, constamment présente...à tous les membres du corps social, leur rappelle sans cesse leurs droits et leurs devoirs... » L'énumératiou des droits qui suit ce préambule at-elle... | |
 | Joseph Adolphe Petit - France - 1881 - 570 pages
...d'exposer, dans une déclaration solennelle, les droits naturels, inaliénables et sacrés de l'homme, afin que cette déclaration, constamment présente...à tous les membres du corps social, leur rappelle sans cesse leurs droits et leurs devoirs; afin que les actes du pouvoir législatif et ceux du pouvoir... | |
 | Émile Cossé - France - 1882 - 432 pages
...d'exposer dans une déclaration solennelle, les droits naturels, inaliénables et sacrés de l'homme, afin que cette déclaration, constamment présente...à tous les membres du corps social, leur rappelle sans cesse leurs droits et leurs devoirs; afin que les actes du pouvoir législatif et ceux du pouvoir... | |
 | L'Abbé Desorges - Christianity and politics - 1882 - 326 pages
...d'exposer, dans une déclaration solennelle, les droits naturels, inaliénables et sacrés de l'homme, afin que cette déclaration, constamment présente...à tous les membres du corps social, leur rappelle sans cesse leurs droits et leurs devoirs; afin que les actes du pouvoir législatif et ceux du pouvoir... | |
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Déclaration solennelle les droits naturels, inaliénables et sacrés de l'homme, afin que cette Déclaration, constamment présente à tous les membres du corps social , leur rappelle sans cesse leurs droits et leurs devoirs... 
