 | François-Alphonse Aulard - Church and state - 1903 - 338 pages
...la Foi, celles de NotreDame-de-la-Garde, les Dames Noires, celles de Fourquevaux, et généralement toutes les corporations religieuses et congrégations...ecclésiastiques ou laïques, même celles uniquement vouées aux services des hôpitaux et au soulagement des malades, sous quelque dénomination qu'elles existent... | |
 | Henry Berthélemy - Administrative law - 1903 - 280 pages
...provenant de l'administration du domaine privé. (3) V. supra, 1. du 19 fév. 1790, et les renvois. femmes, ecclésiastiques ou laïques, même celles...service des hôpitaux et au soulagement des malades, sous quelque dénomination qu'elles existent en France, soit qu'elles ne comprennent qu'une seule maison,... | |
 | Émile Levasseur - Industries - 1903 - 796 pages
...détruites et supprimées toutes les corporations séculières et ecclésiastiques, et généralement toutes les corporations religieuses et congrégations...femmes ecclésiastiques ou laïques, même celles qui étaient vouées à l'enseignement » ; le décret portait qu' « aucune partie de l'enseignement... | |
 | François-Alphonse Aulard - Church and state - 1903 - 348 pages
...l'établissement avait été fondé à Toul, en 1757, par le chanoine Vathelot. Voir plus haut, p. 29. et congrégations séculières d'hommes et de femmes...ecclésiastiques ou laïques, même celles uniquement vouées aux services des hôpitaux et au soulagement des malades, sous quelque dénomination qu'elles existent... | |
 | Archives - 1903 - 648 pages
...supléant du procureur sindic, Observent que toutes les corporations religieuses d'hommes et de femmes, même celles uniquement vouées au service des hôpitaux et au soulagement des malades, étant éteintes et suprimées, à dater du jour de la publication de la loi du 18 août dernier, suivant... | |
 | Augustin Sicard - Bishops - 1894 - 540 pages
...du 19 août 1792 désorganisa le service des hôpitaux, en supprimant toutes les congrégations, a même celles uniquement vouées au service des hôpitaux et au soulagement des malades. •• Ces religieuses pouvaient, il est vrai, continuer leur service << à titre individuel. i> Mais... | |
 | Commission du vieux Paris - Paris (France) - 1904 - 606 pages
...supprimant les établissements du clergé : « Toutes les corporations religieuses et congréganistes séculières d'hommes et de femmes, ecclésiastiques...service des hôpitaux et au soulagement des malades (2), sous quelque (1) Réimpression rfe l'ancien Moniteur, t. XV, p. 1«9. (2) Le même décret, dans... | |
 | Ferdinand Dreyfus - Charities - 1905 - 196 pages
...août 1792 s'en tira par un subtil distinguo. L'article iei déclarait éteintes et supprimées « toutes les corporations religieuses et congrégations...service des hôpitaux et au soulagement des malades. » Mais l'article 2 déclarait que « dans les hôpitaux et maisons de charité, les mêmes personnes... | |
 | A.. Treilhes - Church and state - 1905 - 164 pages
...de filles telles que celles— des Vatelottes, les Millepoises, les Dames Noires et généralement toutes les corporations religieuses et congrégations...femmes, ecclésiastiques ou laïques, même celles vouées au service des hôpitaux et au soulagement des malades, sous quelque dénomination qu'ils existent... | |
 | France - 1907 - 1234 pages
...vertu de la loi du 18 août 1792, furent abolies toutes les corporations religieuses et toutes les congrégations séculières d'hommes et de femmes,...service des hôpitaux et au soulagement des malades. Les biens ecclésiastiques furent con(1) Voir numéros de mars et d'avril 1907. (2) Voir Mgr de Ram:... | |
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Fourquevaux, et généralement toutes les corporations religieuses et Congrégations séculières d'hommes et de femmes, ecclésiastiques ou laïques, même celles uniquement vouées au service des hôpitaux et au soulagement des malades... 
