| Marius Sepet - France - 1893 - 550 pages
...solennel (1), qui rallia finalement tous les suffrages et dont la formule fut adoptée en ces termes : « L'Assemblée nationale, considérant qu'appelée à...nationale, — arrête que tous les membres de cette assemblée prêteront à l'instant le serment de ne jamais se séparer et de se rassembler partout... | |
| Charles Gomel - Finance - 1896 - 620 pages
...roi ' », demande que la motion du serment soit mise aux voix, et elle est votée' en ces termes : « L'Assemblée Nationale, considérant qu'appelée à...Nationale, — arrête que tous les membres de cette assemblée prêteront à l'instant le serment de ne jamais se séparer et de se rassembler partout... | |
| Leopold George Wickham Legg - France - 1905 - 366 pages
...dine, voted afterwards at thé Archbishop of Vienne's, and 5 others followed their example ; total 149. public, et maintenir les vrais principes de la monarchie,...empêcher qu'elle ne continue ses délibérations, et ne consomme l'œuvre importante pour laquelle elle est réunie, dans quelque lieu qu'elle soit forcée... | |
| Léon Duguit, Henry Monnier - Constitutional history - 1908 - 638 pages
...déclaration de Sieyèa dans les Arcli. pari., lrs série, VIII, p. 109, 113. (2) En voici le texte : « L'Assemblée nationale, considérant qu'appelée à...nationale : Arrête que tous les membres de cette Assemblée prêteront, à l'instant, serment solennel de ne jamais se séparer, et de se rassembler... | |
| François-Alphonse Aulard - France - 1909 - 354 pages
...Mercure britanniquc. t. V, p. 20. (2) Alexandre de Lameth, Histoire de l'Assemblée constituante, « L'Assemblée nationale, considérant qu'appelée à...nationale ; « Arrête que tous les membres de cette Assemblée prêterontà l'instant serment solennel de ne jamais se séparer et de se rassembler partout... | |
| E. Hocquart de Turtot, Étienne Édouard Jules Hyacinthe Hocquart de Turtot - France - 1910 - 304 pages
...proposition est approuvée par un applaudissement unanime. L'Assemblée arrête aussitôt ce qui suit : « L'Assemblée nationale, considérant qu'appelée à...l'Assemblée nationale; Arrête que tous les membres de cette Assemblée prêteront à l'instant serment solennel de ne jamais se séparer, et de se rassembler partout... | |
| E. Hocquart de Turtot, Étienne Édouard Jules Hyacinthe Hocquart de Turtot - France - 1910 - 318 pages
...proposition est approuvée par un applaudissement unanime. L'Assemblée arrête aussitôt ce qui suit : « L'Assemblée nationale, considérant qu'appelée à...qu'elle soit forcée de s'établir, et qu'enfin partout eû ses membres sont réunis, là est l'Assemblée nationale ; Arrête que tous les membres de cette... | |
| Léon Duguit, Henry Monnier - Constitutional history - 1915 - 692 pages
...déclaration de Sieyès dans les Arc h,, pari.. 1™ bérie, VIII, p. 109. 113. (2) En voici le texte : « L'Assemblée nationale, considérant qu'appelée à...Constitution du royaume, opérer la régénération de l'onlre public et maintenir les vrais principes de la monarchie, rien ne peut empêcher qu'elle ne... | |
| Félix Moreau - Constitutional law - 1917 - 646 pages
...de la France... » Plus solennel ct plus précis est le serment du Jeu de Paume (20 juin 1789) : « L'Assemblée nationale, considérant qu'appelée à...continue ses délibérations dans quelque lieu qu'elle soil forcée de. s'établir, et qu'enfin partout où ses membres sont réunis, là est l'Assemblée... | |
| Honoré-Gabriel de Riqueti comte de Mirabeau - France - 1921 - 300 pages
...circonstances l'exigeront, jusqu'à ce que la 1. Décret pris par l'assemblée au Jeu de Paume : « L'Assemblée Nationale, considérant qu'appelée à...Nationale ; « Arrête, que tous les membres de cette Assemblée prêteront à l'instant serment solennel de ne jamais se séparer et de se rassembler partout... | |
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