 | Germany - Law - 1884 - 1022 pages
...la Prusse, l'Autriche, la France, la Grande Bretagne, la Russie, la Sardaigne, et la Turquie seront, chacune, représentées par un délégué, sera chargée...de faire exécuter les travaux nécessaires, depuis Isaktcha pour dégager les embouchures du Danube, ainsi que les parties de la mer y avoisinantes, des... | |
 | Franz von Holtzendorff - Danube River - 1884 - 308 pages
...et qui a été chargée de désigner et de faire exécuter les travaux nécessaires depuis Isaktcha, pour dégager les embouchures du Danube, ainsi que les parties de la mer Noire y avoisinantes, des sables et autres obstacles qui les obstruent, afin de mettre cette partie... | |
 | Portugal. Ministério dos Negócios Estrangeiros - Africa - 1885 - 262 pages
...Grande Bretagne, la Prusse, la Russie, la Sardaigne et la Turquie seront, chacune, réprésentées par un Délégué, sera chargée de désigner et de...les obstruent, afin de mettre cette partie du fleuve etlesdites parties de le mer dans les meilleures conditions possibles de navigabilité. Pour couvrir... | |
 | Gustave Oppelt - Belgium - 1885 - 482 pages
...la France, l'Autriche, la Grande Bretagne, la Prusse, la Russie, la Sardaigne et la Turquie seront, chacune, représentées par un Délégué, sera chargée...des sables et autres obstacles qui les obstruent, alin de mettre cette partie du fleuve et lesdites parties de la mer dans les meilleures conditions... | |
 | Travers Twiss - Berlin West Africa Conference - 1885 - 28 pages
...européenne, était chargée par le congrès de faire exécuter les travaux nécessaires en aval d'Isatcha pour dégager les embouchures du Danube, ainsi que...avoisinantes, des sables et autres obstacles qui les obstruaient. Des circonstances particulières nécessitaient l'établissement de cette commission.... | |
 | History, Modern - 1885 - 788 pages
...sera chargee de designer et de faire executer les travaux necessaires, depuis Isateha pour degager les embouchures du Danube, ainsi que les parties de la mer y avoisinantes, des sables et antres obstacles qui les obstruent, afin de mettre cette partie du fleuve et les dites parties de la... | |
 | Nicolas Blaramberg - Law - 1885 - 824 pages
...l'Autriche, la Grande-Bretagne, la Prusse, la Russie, la Sardaigne et la Turquie seront chacune représentée par un délégué, sera chargée de désigner et de faire exécuter les travaux nécessaires, depuis Isaktcha, pour dégager les embouchures du Danube, ainsi que les parties de la mer y avoisinantes,... | |
 | Leopold Freiherr von Neumann - Conflict of laws - 1886 - 358 pages
...première, toute passagère, devait surtout avoir pour tâche «de dégager des sables et autres obstacles les embouchures du Danube, ainsi que les parties de la mer y avoisinantes », afin de les mettre « dans les meilleures conditions possibles de navigabilité ». La seconde... | |
 | Karl von Martens - Europe - 1887 - 814 pages
...et qui a été chargée de désigner et de faire exécuter les travaux nécessaires depuis Isaktcha, pour dégager les embouchures du Danube, ainsi que les parties de la Mer Noire y avoisinantes, des sables et autres obstacles qui les obstruent, afin de mettre cette partie... | |
 | Constantin G. Vernesco - International law - 1888 - 352 pages
...avait un but éminemment technique. Elle devait désigner et faire exécuter les travaux nécessaires pour dégager les embouchures du Danube, ainsi que...avoisinantes, des sables et autres obstacles qui les obstruaient. Sans-doute, plus tard en l'absence de tout ordre légal la commission fut chargée même... | |
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Isatcha, pour dégager les embouchures du Danube, ainsi que les parties de la mer y avoisinantes, des sables et autres obstacles qui les obstruent, afin de mettre cette partie du fleuve et les dites parties de la mer dans les meilleures conditions possibles... 
