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" Isatcha, pour dégager les embouchures du Danube, ainsi que les parties de la mer y avoisinantes, des sables et autres obstacles qui les obstruent, afin de mettre cette partie du fleuve et les dites parties de la mer dans les meilleures conditions possibles... "
Traité de paix signé à Paris le 30 mars 1856 entre la Sardaigne, l'Autriche ... - Page 12
by Sardinia (Italy) - 1856 - 168 pages
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Diplomatisches Handbuch: Sammlung der wichtigsten europaeischen ..., Volume 3

Friedrich Wilhelm Ghillany - Europe - 1868 - 512 pages
...la France, l'Autriche, la Grande-Bretagne, la Prusse, la Russie, la Sardaigne et la Turquie seront, chacune, représentées par un délégué, sera chargée...de faire exécuter les travaux nécessaires, depuis Isalcha, pour dégager les embouchures du Danube, ainsi que les parties de la mer y avoisinantes, des...
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روسيه ايمپراطورى برنجى پترونك وصيتنامه سى ايله پارسده عقد اولنمش اولان عھدنامه

Crimean War, 1853-1856 - 1870 - 76 pages
...la France, l'Autriche, la Grande-Bretagne, la Prusse, la Russie, la Sardaigne et la Turquie seront chacune représentées par un délégué, sera chargée...y avoisinantes, des sables et autres obstacles qui lesobstruent, afin de mettre cette partie du fleuve et les dites parties de la mer dans les meilleures...
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Das Staatsarchiv: Sammlung der offiziellen Aktenstücke zur ..., Volumes 20-21

History, Modern - 1871 - 862 pages
...nécessaires depuis Isaktcha, pour dégager les embouchures du Danube , ainsi que les parties de la Mer Noire y avoisinantes, des sables et autres obstacles qui les obstruent, afin de mettre cette partie du fleuv et les dites parties de la mer dans les meilleures conditions de navigabilité, est maintenue...
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Das Staatsarchiv: Sammlung der officiellen Actenstücke zur ..., Volumes 20-21

Ludwig Karl Aegidi - 1871 - 866 pages
...et qui a été chargée de désigner et de fain; exécuter les travaux nécessaires depuis Isaktcha, pour dégager les embouchures du Danube , ainsi que les parties de la Mer Noire y avoisinantes, des sables et autres obstacles qui les obstruent , afin de mettre cette partie...
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Das Staatsarchiv, Volumes 20-21

History, Modern - 1871 - 862 pages
...et qui a été chargée de désigner et de faire exécuter les travaux nécessaires depuis Isaktcha, pour dégager les embouchures du Danube, ainsi que les parties de la Mer Noire y avoisinantes, des sables et autres obstacles qui les obstruent, afin de mettre cette partie...
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Réimpression du Journal officiel de la République Française sous la Commune ...

Commune de Paris (France : 1871) - Paris (France) - 1871 - 616 pages
...qui a été chargée de désigner et de faire exécuter les travaux nécessaires depuis Isahtscha, pour dégager les embouchures du Danube, ainsi que les parties de la mer Noire y avoisinantes, des sables et autres obstacles qui les obstruent, afin de mettre cette partie...
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Revue générale, Volume 13

Belgium - 1871 - 910 pages
...qui a été chargée de désigner et de faire exécuter les travaux nécessaires depuis Isahtscha, pour dégager les embouchures du Danube, ainsi que les parties de la mer Noire y «voisinante», des sables et autres obstacles qui les obstruent, afin de mettre cette partie...
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Das Staatsarchiv: Sammlung der officiellen Actenstücke zur ..., Volumes 20-21

Ludwig Karl Aegidi - 1871 - 866 pages
...et qui a été chargée de désigner et de faire exécuter les travaux nécessaires depuis Isaktcha, pour dégager les embouchures du Danube, ainsi que les parties de la Mer Noire y avoisinantes des sables et autres obstacles qui les obstruent, afin de mettre cette partie...
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LOIS, DECRETS, ORDONNANCES, REGLEMENTS ET AVIS DU CONSEIL D'ETAT

J. B. DUVERGIER - 1871 - 410 pages
...et qui a été chargée de désigner et de faire exécuter les travaux nécessaires depuis Isaklcha pour dégager les embouchures du Danube, ainsi que les parties de la mer Noire y avoisinantes, des sables et autres obstacles qui les obstruent, afin de mettre cette purlie...
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Bulletin des lois de la République française, Issues 38-54

France - Law - 1871 - 218 pages
...et qui a été chargée de désigner et de faire exécuter les travaux nécessaires depuis Isaktcha pour dégager les embouchures du Danube, ainsi que les parties de la mer Noire y avoisinantes, des sables et autres obstacles qui les obstruent, afin de mettre cette partie...
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