 | Literature - 1853 - 426 pages
...de decreten (décrets impériaux.) bezigde men het kortere : NAPOLÉON , Empereur des Francais , Roi d'Italie, Protecteur de la Confédération du Rhin,...Médiateur de la Confédération Suisse", etc. etc. Het gelijktijdig bezigen der woorden République en Empire is dus waarlijk zoo bevreemdend niet. Toch... | |
 | 1853 - 424 pages
...de decreten (décrets impériaux) bezigde men het kortere : NAPOLÉON , Empereur des Francais , Roi d'Italie, Protecteur de la Confédération du Rhin,...Médiateur de la Confédération Suisse", etc. etc. Het gelyktijdig bezigen der woorden République en Empire is dus waarlijk zoo bevreemdend niet. Toch... | |
 | Légion d'honneur (France) - 1854 - 362 pages
...orphelines des légionnaires morts pour le service de l'État. Au palais de Rambouillet, le 15 juillet 1810. NAPOLÉON, EMPEREUR DES FRANÇAIS, Roi D'ITALIE ,...DU RHIN, MÉDIATEUR DE LA CONFÉDÉRATION SUISSE, Ayant pourvu, par l'institution des lycées et des prytanées, à l'éducation des enfants de ceux... | |
 | Joseph Bonaparte (King of Spain) - Naples (Kingdom) - 1854 - 494 pages
...général Girard. NOTE E (page 363 du volume VII j. Au palais de Fontainebleau, le 13 novembre 1810. Napoléon, empereur des Français, roi d'Italie ,...du Rhin , médiateur de la confédération suisse ; Nous avons décrété et décrétons ce qui suit : TITRE Ier. • Art. 1er. 11 sera formé, à Burgos,... | |
 | Joseph Bonaparte (King of Spain) - Naples (Kingdom) - 1854 - 540 pages
...des Français, roi d'Halie, vu. « de protecteur de la Confédération du Rhin , médiateur AU Havre! de la Confédération suisse, etc., etc., etc. Nous avons décrété et décrétons ce qui suit : Article 1 er . Il y aura des receveurs qui seront nommés par notre ministre du Trésor public... | |
 | Austria, Leopold Freiherr von Neumann - Austria - 1856 - 740 pages
...Paris le 14 Mars 1812. (Härtens, Nouveau Recueil, t. I, p. 427.) SM l'Empereur des Français, Roi d'Italie, Protecteur de la confédération du Rhin, Médiateur de la confédération Suisse; et SM l'Empereur d'Autriche etc. ayant à coeur de perpétuer l'amitié et la bonne intelligence qui... | |
 | Friedrich Wilhelm Ghillany - Europe - 1855 - 922 pages
...également muni de plein-pouvoirs, duquel traité la teneur tuit: SM l'Empereur des Français, Roi d'Italie, Protecteur de la confédération du Rhin, médiateur de la confédération Suisse, et SM l'Empereur d'Autriche, Roi de Hongrie et de Bohème également animés du désir de mettre fin... | |
 | Bibliothèque wallonne, Leyden - Belgium - 1855 - 66 pages
...année. Bijdrage tôt de Geschiedenis der Kerkinrichting in Nederland: Rapport à SM l'Empereur et Roi , protecteur de la Confédération du Rhin, médiateur de la Confédération Suisse, etc. (concernant l'organisation du Culte Réformé dans les Départements réunis, — par le Ministre des... | |
 | 1856 - 600 pages
...extraites d'un journal.) Dans le printemps de 1813 parvint à Genève le décret impérial par lequel Napoléon empereur des Français, roi d'Italie, protecteur...du Rhin, médiateur de la Confédération suisse, sur le rapport de son ministre de la guerre, son Conseil d'Etat entendu, ordonnait la formation et... | |
 | Aunis (France) - 1906 - 482 pages
...candidats à la libéralité impériale. Le deux avril 1810, Napoléon I", Empereur des Français, Roi d'Italie, Protecteur de la Confédération du Rhin, Médiateur de la Confédération Suisse, comme il s'intitulait pompeusement, faisait bénir par son oncle, le cardinal Fesch, dans le grand... | |
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Napoléon, empereur des Français, roi d'Italie, protecteur de la confédération du Rhin, médiateur de la confédération Suisse, etc., etc. — Sur le rapport de notre ministre de l'Intérieur; Notre Conseil d'État entendu, Nous avons décrété et... 
