 | Turkey - Law - 1874 - 450 pages
...belligérants. G. --Les prisonniers de guerre seront immédiatement rendus de part et d'autre. 7. — Sa Majesté l'Empereur des Français, Sa Majesté...Grande-Bretagne et d'Irlande, Sa Majesté le Roi de Pfru.ssse, Sa Majesté l'Empereur de toutes les Russies et Sa Majesté le Roi de Sardaigne déclarent... | |
 | Denmark - Denmark - 1874 - 712 pages
...Danemark, Sa Majesté la Reine d'Espagne, Sa Majesté l'Empereur des Français, Sa Majesté la Reine du Royaume-Uni de la GrandeBretagne et d'Irlande, Sa Majesté le Roi de Hanovre, Sa Majesté le Roi d'Italie, Son Altesse Royale le Grand-Duc d'Oldenbourg, Son Excellence... | |
 | Fedor Fedorovich Martens - International law - 1875 - 542 pages
...chevalier de Malte, Son Chambellan actuel, Envoyé extraordinaire et Ministre plénipotentiaire près Sa Majesté le Roi de Prusse; Sa Majesté l'Empereur de toutes les Russies, les Sieurs Adam, Prince de Czartoryski, Son Conseiller-privé, Membre du Conseil, Sénateur, Ministre... | |
 | Russia - Russia - 1875 - 542 pages
...chevalier de Malte, Son Chambellan actuel, Envoyé extraordinaire et Ministre plénipotentiaire près Sa Majesté le Roi de Prusse; Sa Majesté l'Empereur de toutes les Russies, les Sieurs Adam, Prince de Czartoryski, Son Conseiller-privé, Membre du Conseil, Sénateur, Ministre... | |
 | Henry de Worms baron Pirbright - Eastern question - 1877 - 210 pages
...belligérants. Art. 6. Les prisonniers de guerre seront immédiatement rendus de part et d'autre. Art. 7. Sa Majesté l'empereur des Français, Sa Majesté...et Sa Majesté le roi de Sardaigne, déclarent la Sublime-Porte admise à participer aux avantages du droit public et du concert européens. Leurs Majestés... | |
 | Austria - Austria - 1877 - 1452 pages
...été compromis par leur participation aux événements de la guerre en faveur de la cause ennemie. „Sa Majesté l'Empereur des Français, Sa Majesté...d'Autriche, Sa Majesté la Reine du Royaume-Uni de la GrandeBretagne et d'Irbmde, Sa Majesté le Roi de Prusse. Sa Majesté l'Empereur de toutes les Russies... | |
 | Austria - Austria - 1877 - 1450 pages
...belligérants. Article VI. „Les prisonniers de guerre seront immédiatement rendus de part et d'autre. Article VII. „Sa Majesté l'Empereur des Français, Sa Majesté l'Empereur d'Autriche, Sa Majesté la Reine du Royaume -Uni de la Grande-Bretagne et d'Irlaude, Sa Majesté l'Empereur de toutes les 18.56 Russies... | |
 | Karl August Hardenberg (Fürst von) - Europe - 1877 - 642 pages
...2Jiattcn3, Recueil des traités conclus par la Russie, II, 491, ge= brucft alî „Convention entre Sa Majesté l'Empereur de toutes les Russies et Sa Majesté le Roi de Prusse sur la marche à suivre d'un commun accord dans leur relation actuelle avec la France." même... | |
 | Austria - Austria - 1877 - 500 pages
...Bohême, Sa Majesté le Roi des Belges, Sa Majesté l'Empereur des Français, Sa Majesté la Reine du Royaume-Uni de la GrandeBretagne et d'Irlande, Sa Majesté le Roi de Hanovre, Son Altesse Royale le Grand-Duc de Mecklembourg-Scluveriu , Son Altesse Royale le Grand-Duc... | |
 | Giambattista Pertile - 1877 - 440 pages
...présent traité, paix et amitié entre Sa Majesté l'empereur des Français, Sa Majesté la reine du royaumeuni de la Grande-Bretagne et d'Irlande, Sa Majesté le roi de Sardaigne, Sa Majesté impériale le sultan, d'une part, et Sa Majesté l'empereur de toutes les Russies,... | |
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Sa Majesté l'empereur des Français, Sa Majesté l'empereur d'Autriche, Sa Majesté la reine du royaume-uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande, Sa Majesté le roi de Prusse... 
