| Édouard Gourdon - Congress of Paris - 1857 - 580 pages
...» Sa Majesté l'Empereur des Français, Sa Majesté l'Empereur d'Ait» triche, Sa Majesté la Reine du Royaume-Uni de la Grande-Bretagne » et d'Irlande,...Russies et Sa Majesté le Roi de Sardaigne déclarent In » Sublime Porte admise à participer aux avantages du concert Eu» ropéen. Leurs Majestés s'engagent,... | |
| Georg Friedrich Martens - Europe - 1857 - 852 pages
...continué, pendant la guerre, a être employés dans le service de l'un des antres belligérant«. ,,Arl. VI. Les prisonniers de guerre seront immédiatement...Majesté l'Empereur d'Autriche, Sa Majesté la Reine du RnyaumeI ni de la tîrande-lirulagne et d'Irlande, Sa Majesté l'Empereur de toutes les Russie» et... | |
| Georg Friedrich Martens, Karl Murhard, Frédéric Murhard, J. Pinhas, Karl Friedrich Lucian Samwer, Julius Hopf - Europe - 1857 - 972 pages
...continué, pendant la guerre, à être employés dans le service de l'un des autres belligérants. ,,Art. VII. Sa Majesté l'Empereur des Français,...RoyaumeUni de la Grande-Bretagne et d'Irlande, Sa Majesté l'Empereur de toutes les Russies et Sa Majesté le Roi de Sardaigne déclarent la Sublime Porte admise... | |
| Portugal treaties - 1857 - 858 pages
...Bretagne et d'Irlande, Sa Majesté le Roi de la République Française, Sa Majesté la Reine du Royaume de Prusse, Sa Majesté l'Empereur de toutes les Russies, et Sa Majesté le Roi de Suède et de Norwége, relatif à l'ordre de succession eventuelle ù la totalité des États actuellement... | |
| August Wilhelm Heffter - International law - 1857 - 516 pages
...belligérants. ART. 6. Les prisonniers de guerre seront immédiatement rendus de part et d'autre. AKT. 7. Sa Majesté l'empereur des Français, Sa Majesté l'empereur d'Autriche, Sa Majesté la reine du royaume -uni de la GrandeBretagne et d'Irlande, Sa Majesté le roi de Prusse, Sa Majesté l'empereur... | |
| August Wilhelm Heffter - 1857 - 516 pages
...belligérants. ART. 6. Les prisonniers de guerre seront immédiatement rendus de part et d'autre. ART. 7. Sa Majesté l'empereur des Français, Sa Majesté l'empereur d'Autriche, Sa Majesté la reine du royaume -uni de la GrandeBretagne et d'Irlande, Sa Majesté le roi de Prusse, Sa Majesté l'empereur... | |
| Eugène Woestyn - Crimean War, 1853-1856 - 1857 - 818 pages
...Ja guerre, à -être employés dans le service de l'un des autres belligérants. » Лпт. 7. — Sa Majesté l'Empereur des français, Sa Majesté l'empereur d'Autriche, Sa Majesté la reine du royaume uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande , Sa Majesté le roi de Prusse, Sa Majesté l'emperenr... | |
| Karl von Martens, Ferdinand de Cornot baron de Cussy - Europe - 1857 - 648 pages
...de la Russie et de la Bavière, touchant la navigation du Danube, du \ 8/30 Juin 1853. Déclaration. Sa Majesté l'empereur de toutes les Russies et Sa Majesté le roi de Bavière, voulant assurer à leurs sujets respectifs les avantages qu'un plus grand développement... | |
| Sir Robert Phillimore - International law - 1857 - 666 pages
...Grande Bretagne et d'Irlande, Sa Majesté l'Empereur d'Autriche, Sa Majesté l'Empereur des Français, Sa Majesté le Roi de Prusse, Sa Majesté l'Empereur de toutes les Eussies, et Sa Majesté le Roi de Sardaigne, déclarent la Sublime Porte admise à participer aux avantages... | |
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