| Finland (Grand Duchy) - 1858 - 1222 pages
...appartenant, dont la teneur, mol pour mot, est comme suit: Au nom de la Très-Sainte et Indivisible Trinité. Sa Majesté l'Empereur de toutes les Russies, et Sa Majesté le Roi des Belges, animés d'un égal désir de cimenter les liens d'amitié qui Les unissent, et voulant... | |
| Julius von Jasmund - Crimean War, 1853-1856 - 1855 - 572 pages
...Hudson. Convention Militaire entre SM le Roi de Sardaigne, SM l'Empereur des Français, et SM la Beine du Royaume-Uni de la GrandeBretagne et d'Irlande. Sa Majesté le Roi de Sardaigne ayant accédé au traité d'alliance conclu et signé à Londres le 10 avril 1854 entre Leurs... | |
| Sardinia (Italy) - 1856 - 182 pages
...l'Empereur d'Autriche, Sa Majesté la Reine " du Royaume-Uni de la Grande Bretagne et d'Ir» lande, Sa Majesté le Roi de Prusse, Sa Majesté » l'Empereur...le » Roi de Sardaigne déclarent la Sublime Porte ad» mise à participer aux avantages du concert eu» ropéen. Leurs Majestés s'engagent, chacune... | |
| César Lecat baron de Bazancourt - Crimean War, 1853-1856 - 1856 - 510 pages
...belligérants. ART. 6. Les prisonniers de guerre seront immédiatement rendus de part et d'autre. ART. 7. Sa Majesté l'Empereur des Français, Sa Majesté...Royaume-Uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande, Sa Majesié le Roi de Prusse, Sa Majesté l'Empereur de toutes les Russies et Sa Majesté le Roi de Sardaigne... | |
| Julius von Jasmund - Crimean War, 1853-1856 - 1856 - 560 pages
...ennemie. „Sa Majesté l'empereur d'Autriche, Sa Majesté l'empereur des Français, Sa Majesté la reine du Royaume-Uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande,...roi de Prusse, Sa Majesté l'empereur de toutes les Rnssies et Sa Majesté le roi de Sardaigne déclarent la Sublime-Porte admise à participer aux avantages... | |
| Ferdinand de Cornot baron de Cussy - Maritime law - 1856 - 652 pages
...la Baltique ; enfin, les conventions particulières annexées au traité principal. TURQUlE. Art. 7. Sa Majesté l'empereur des Français, Sa Majesté...d'Autriche, Sa Majesté la Reine du Royaume-Uni de la Grande-Bretagne et d'lrlande, Sa Majesté le Roi de Prusse, Sa Majesté l'empereur de toutes les... | |
| Louis Debrauz - Eastern question (Balkan) - 1856 - 592 pages
...belligérants. ART. 6. Les prisonniers de guerre seront immédiatement rendus de part et d'autre. ART. 7. Sa Majesté l'Empereur des Français, Sa Majesté...d'Autriche, Sa Majesté la Reine du Royaume-Uni de la GrandeBretagne el d'Irlande, Sa Majesté le Roi de Prusse, Sa .Majesté l'Empereur de toutes les... | |
| Louis Debrauz - Eastern question (Balkan) - 1856 - 596 pages
...présent traité, paix et amitié entre Sa Majesté l'Empereur des Français, Sa Majesté la Reine du Royaume-Uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande, Sa Majesté le Roi de Sardaigne, Sa Majesté le Sultan, d'une part, et Sa Majesté l'Empereur de toutes les Russies, de l'autre... | |
| France min. des affaires étrangères - 1856 - 162 pages
...présent Traité, paix et amitié entre Sa Majesté l'Empereur des Français, Sa Majesté la Reine du Royaume-Uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande, Sa Majesté le Roi de Sardaigne , Sa Majesté Impériale le Sultan, d'une part, et Sa Majesté l'Empereur de toutes les Russie^,... | |
| Edouard Gourdon - Congress of Paris - 1857 - 582 pages
...pendant la guen-e, à être employés dans le service de l'un des autres belligérants. ART. 6. ART. 7. Sa Majesté l'Empereur des Français, Sa Majesté...l'Empereur de toutes les Russies et Sa Majesté le Roi de Sardaignc déclarent la Suhlimc Porte admise à participer aux avantages du droit public et du concert... | |
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