| Emile Chauveau - International law - 1891 - 198 pages
...des principes du droit des gens, » — Dans le traité du 30 mars 1856, on lit à l'article 7: « Sa Majesté l'empereur des Français, Sa Majesté...Russies, et Sa Majesté le roi de Sardaigne déclarent la Sublime-Porte admise à participer aux avantages du droit public et du concert européens ». Dans... | |
| Netherlands, S. van Citters - Netherlands - 1891 - 562 pages
...Altesse Royale le Grand-Duc de MecklembourgSchwérin, Son Altesse Royale le Grand-Duc d'Oldenbourg, Sa Majesté le Roi de Prusse. Sa Majesté l'Empereur de toutes les Russies. Sa Majesté le Roi de Suède et de Norvège et les Sénats des Villes Libres et Anséaiiques de Lübeck,... | |
| Russia. Ministerstvo inostrannykh del - Russia - 1891 - 404 pages
...Friedrichsham, dont la teneur mot pour mot est comme suit : Au nom de la Très-Sainte et Indivisible Trinité. SA MAJESTÉ L'EMPEREUR de toutes les Russies et Sa Majesté le Roi de Suède, également animés du désir d'assurer à jamais l'union et la bonne intelligence entre Leurs... | |
| Charles Maurice de Talleyrand-Périgord (prince de Bénévent) - France - 1891 - 492 pages
...actuelle de ce royaume peuvent avoir pour la sûreté de l'Europe, ont résolu, d'un commun accord, avec Sa Majesté l'empereur de toutes les Russies et Sa Majesté le roi de Prusse, d'appliquer à cette circonstance importante les principes consacrés par le traité de Chaumont.... | |
| Talleyrand-Périgord - France - 1891 - 594 pages
...FRANCE ET LA GRANDE-BRETAGNE. Au nom de la très sainte et indivisible Trinité. Sa Majesté le roi du royaume-uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande, Sa Majesté le roi de France et de Navarre, et Sa Majesté l'empereur d'Autriche, roi de Hongrie et de Bohême, étant convaincus... | |
| Alexandre de Stieglitz - Balance of power - 1893 - 828 pages
...la guerre, l'amnistie et la mise en liberté des prisonniers de guerre. (2) L'article 7 dit que « Sa Majesté l'empereur des Français, Sa Majesté...et Sa Majesté le roi de Sardaigne, déclarent la Sublime-Porte admise à participer aux avantages du droit public et du concert européens. Leurs Majestés... | |
| Portugal - Law - 1895 - 624 pages
...Altesse Royale le Grand-Duc d'Oldenbourg, Son Excellence le Président de la république du Pérou, Sa Majesté le Roi de Prusse, Sa Majesté l'Empereur de toutes les Magestade o Reí dos Paizes Baixos, eni 15 de julho de 18G3, aos plenipotenciarios das altas partes... | |
| France. Ministère des affaires étrangères - Arbitration (International law) - 1900 - 124 pages
...Général MiRZARiZAKAHN ( arfa-ud-dovleh), Son Envoyé extraordinaire et Ministre Plénipotentiaire près Sa Majesté l'Empereur de Toutes les Russies et Sa Majesté le Roi de Suède et de Norvège ; SA MAJESTÉ LE ROI DE PORTUGAL ET DES ALGARVES : Le Comte DE MACEDO, ancien... | |
| France. Ministère des affaires étrangères - Arbitration (International law) - 1900 - 406 pages
...Général MIRZA Riz» Kn\\ (Arfa ud Dovleh), Son Envoyé extraordinaire et Ministre Plénipotentiaire près Sa Majesté l'Empereur de Toutes les Russies et Sa Majesté le Roi de Suède et de Norvège. SA MAJESTÉ LE ROI DE PORTUGAL ET ALGARVES : Le Comte DE MACEDO, ancien Ministre... | |
| Russia - Russia - 1901 - 822 pages
...l'Empereur de toutes les Russies. d'une part, et Sa Majesté l'Empereur des Français, Sa Majesté la Reine du Royaume-Uni de la GrandeBretagne et d'Irlande, Sa Majesté le Roi de Sardaigne, Sa Majesté Impériale le Sultan, de l'autre part, ainsi qu'entre Leurs héritiers et successeurs,... | |
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