| Austria - Austria - 1878 - 918 pages
...participation aux événements de la guerre en faveur de la cause ennemie. ,,Sa Majesté l'Empereur de» Français, Sa Majesté l'Empereur d'Autriche, Sa Majesté la Reine du Royaume-Uni de la GrandeBretagne et d'Irhtnde, Sa Majesté le Roi de Prusse, Sa Majesté l'Empereur de toutes les... | |
| Luigi Palma - 1880 - 698 pages
...présent Traité, paix et amitié entre Sa Majesté l'Empereur des Français, Sa Majesté la Reine du Royaume-Uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande, Sa Majesté le Roi de Sardaigne, Sa Majesté Impériale le Sultan d'une part, ot Sa Majesté l'Empereur de toutes les Russies... | |
| Casimir Raffy - France - 1881 - 136 pages
...présent traité , paix et amitié entre Sa Majesté l'empereur des Français, Sa Majesté la reine du Royaume-Uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande, Sa Majesté le roi de Sardaigne, Sa Majesté impériale le sultan, d'une part; et Sa Majesté l'empereur de toutes les Russies... | |
| Turkey - Turkey - 1882 - 766 pages
...été compromis par leur participation aux événements de la guerre en faveur de la cause ennemie. « Sa Majesté l'Empereur des Français, Sa Majesté l'Empereur d'Autriche, Sa Majesté la Reine du Royaume uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande, Sa Majesté le Roi de Prusse, Sa Majesté l'Empereur... | |
| Russia - Russia - 1883 - 522 pages
...чтобъ ихъ не взяли въ рекруты или въ конскрипты. ARTICLE XV. Sa Majesté l'Empereur de toutes les Russies et Sa Majesté le Roi de Saxe, Duc de Varsovie, feront publier dans Leurs Etats respectifs une ordonnance entièrement conformera... | |
| Ferdinand Perels, Léon Arendt - Maritime law - 1884 - 510 pages
...juridique internationale. L'article 7 de ce traité est ainsi conçu : « Sa Majesté l'empe« reuf des Français, Sa Majesté l'empereur d'Autriche, Sa « Majesté la reine du Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande, Sa Majesté le roi de Prusse, Sa Majesté l'empereur < de toutes les... | |
| Karl von Martens - Europe - 1885 - 700 pages
...Mecklembourg-Schwérin, Son Altesse Royale le Grand Duc 1857 d'Oldenbourg, Sa Majesté le Roi des Pays-Bays, Sa Majesté le Roi de Prusse, Sa Majesté l'Empereur de toutes les Russies, Sa Majesté le Roi de Suède et de Norvège, et les Sénats des Villes Libres et Anséatiques de Lubeck,... | |
| Karl von Martens - Europe - 1885 - 672 pages
...Mecklembourg-Schwérin, Sa Majesté le Roi des Pays-Bas, Sa Majesté le Roi des Royaumes de Portugal et des Algarves, Sa Majesté le Roi de Prusse, Sa Majesté l'Empereur de toutes les Russie», Roi de Pologne, Grand-Duc de Finlande, Sa Majesté le Roi de Suède et de Norvège, et les... | |
| István Apáthy - 1888 - 508 pages
...l'empereur l'Autriche Sa Majesté la reine du royaume-uni de la GrandeBretagne et d'Irlande, Sa Majesté la roi de Prusse, Sa Majesté l'empereur de toutes les...Russies et Sa Majesté le roi de Sardaigne déclarent la Sublime-Porte admise à participer aux avantages du droit public et du concert européens. Leurs Majestés... | |
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