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" Sa Majesté l'empereur des Français, Sa Majesté l'empereur d'Autriche, Sa Majesté la reine du royaume-uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande, Sa Majesté le roi de Prusse... "
Manuel diplomatique, recueil des traités de paix européens [&c.] augmenté de ... - Page 462
by Friedrich Wilhelm Ghillany - 1856
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England's Policy in the East

Henry DE WORMS (Baron Pirbright.), Henry de Worms baron Pirbright - Eastern question - 1877 - 222 pages
...présent traité, paix et amitié entre Sa Majesté l'empereur des Français, Sa Majesté la reine du royaume-uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande, Sa Majesté le roi de Sardaigne, Sa Majesté impériale le sultan, d'une part, et Sa Majesté l'empereur de toutes les Russies,...
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Recueil des traités et conventions conclus par l'Autriche avec ..., Volume 15

Austria - Austria - 1878 - 918 pages
...participation aux événements de la guerre en faveur de la cause ennemie. ,,Sa Majesté l'Empereur de» Français, Sa Majesté l'Empereur d'Autriche, Sa Majesté la Reine du Royaume-Uni de la GrandeBretagne et d'Irhtnde, Sa Majesté le Roi de Prusse, Sa Majesté l'Empereur de toutes les...
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Trattati e convenzioni in vigore fra il regno d'Italia ed i governi ..., Part 1

Luigi Palma - 1880 - 698 pages
...présent Traité, paix et amitié entre Sa Majesté l'Empereur des Français, Sa Majesté la Reine du Royaume-Uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande, Sa Majesté le Roi de Sardaigne, Sa Majesté Impériale le Sultan d'une part, ot Sa Majesté l'Empereur de toutes les Russies...
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Lectures d'histoire contemporaine (de 1848 à 1875).: Supplément: de 1848 à ...

Casimir Raffy - France - 1881 - 136 pages
...présent traité , paix et amitié entre Sa Majesté l'empereur des Français, Sa Majesté la reine du Royaume-Uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande, Sa Majesté le roi de Sardaigne, Sa Majesté impériale le sultan, d'une part; et Sa Majesté l'empereur de toutes les Russies...
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Recueil des traités de la Porte ottomane avec les puissance ..., Volume 5

Turkey - Turkey - 1882 - 766 pages
...été compromis par leur participation aux événements de la guerre en faveur de la cause ennemie. « Sa Majesté l'Empereur des Français, Sa Majesté l'Empereur d'Autriche, Sa Majesté la Reine du Royaume uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande, Sa Majesté le Roi de Prusse, Sa Majesté l'Empereur...
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Recueil des traités et conventions conclus par la Russie avec les puissances ...

Russia - Russia - 1883 - 522 pages
...чтобъ ихъ не взяли въ рекруты или въ конскрипты. ARTICLE XV. Sa Majesté l'Empereur de toutes les Russies et Sa Majesté le Roi de Saxe, Duc de Varsovie, feront publier dans Leurs Etats respectifs une ordonnance entièrement conformera...
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Manuel de droit maritime international

Ferdinand Perels, Léon Arendt - Maritime law - 1884 - 510 pages
...juridique internationale. L'article 7 de ce traité est ainsi conçu : « Sa Majesté l'empe« reuf des Français, Sa Majesté l'empereur d'Autriche, Sa « Majesté la reine du Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande, Sa Majesté le roi de Prusse, Sa Majesté l'empereur < de toutes les...
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Recueil manuel et pratique de traités et conventions: 1857-1869

Karl von Martens - Europe - 1885 - 702 pages
...Mecklembourg-Schwérin, Son Altesse Royale le Grand Duc 1857 d'Oldenbourg, Sa Majesté le Roi des Pays-Bays, Sa Majesté le Roi de Prusse, Sa Majesté l'Empereur de toutes les Russies, Sa Majesté le Roi de Suède et de Norvège, et les Sénats des Villes Libres et Anséatiques de Lubeck,...
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Recueil manuel et pratique de traités et conventions: 1857-1869

Karl von Martens - Europe - 1885 - 672 pages
...Mecklembourg-Schwérin, Sa Majesté le Roi des Pays-Bas, Sa Majesté le Roi des Royaumes de Portugal et des Algarves, Sa Majesté le Roi de Prusse, Sa Majesté l'Empereur de toutes les Russie», Roi de Pologne, Grand-Duc de Finlande, Sa Majesté le Roi de Suède et de Norvège, et les...
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Tételes európai nemzetközi jog

István Apáthy - 1888 - 508 pages
...l'empereur l'Autriche Sa Majesté la reine du royaume-uni de la GrandeBretagne et d'Irlande, Sa Majesté la roi de Prusse, Sa Majesté l'empereur de toutes les...Russies et Sa Majesté le roi de Sardaigne déclarent la Sublime-Porte admise à participer aux avantages du droit public et du concert européens. Leurs Majestés...
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