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" Sa Majesté l'empereur des Français, Sa Majesté l'empereur d'Autriche, Sa Majesté la reine du royaume-uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande, Sa Majesté le roi de Prusse... "
Manuel diplomatique, recueil des traités de paix européens [&c.] augmenté de ... - Page 463
by Friedrich Wilhelm Ghillany - 1856
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Life of the Duke of Wellington: Compiled from His Grace's ..., Volumes 1-2

George Soane - 1839 - 838 pages
...actuelle de ce royaume peuvent avoir pour la sûreté de l'Europe, ont rcsolu d'un commun accord avec Sa Majesté l'Empereur de toutes les Russies, et Sa Majesté le Roi de Prusse, d'appliquer à cette circonstance importante les principes consacrés par le traité de Chauinont....
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Bulletin des lois de la République française, Issues 620-658

France - Law - 1839 - 602 pages
...Majesté f Empereur d'Autriche, Roi de Hongrie et de Bohème, Sa Majesté la IX' Série, 36 (414) Reine du Royaume-Uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande, Sa Majesté le Roi de Prusse et Sa Majesté l'Empereur de toutes ïes Russies, ayant pris en considération leur Traité conclu...
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Recueil des proclamations et arrêtes des représentans du peuple français

France - Law - 1839 - 600 pages
...des Français, Sa Majesté l'Empereur d'Autriche, Roi de Hongrie et de Bohème, Sa Majesté la Reine du Royaume-Uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande, Sa Majesté le Roi de Prusse et Sa Majesté l'Empereur de toutes les Russies, prenant en considération, de même que Sa Majesté...
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Lois, decrets

J.B. Duvergier - 1840 - 562 pages
...Français , sa majesté l'empereur d'Autriche, roi de Hongrie et de Bohême , sa majesté la reine du Royaume-Uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande , sa majesté le roi de Prusse et sa majesté l'empereur de toutes les Russies déclarent que les articles mentionnés dans l'article...
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British and Foreign State Papers

Great Britain. Foreign Office, Great Britain. Foreign and Commonwealth Office - Great Britain - 1914 - 1186 pages
...Petersburg, October 14 (27), 1910. [Ratifications exchanged at St. Petersburg, January 12 (25), 1911.] SA Majesté l'Empereur de toutes les Russies et Sa Majesté le Roi d'Italie, désirant régler autant que possible par la voie de l'arbitrage les différends qui pourraient...
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Supplément au Recueil de principaux traités d'alliance, de paix, de trêve ...

Georg Friedrich Martens - Europe - 1842 - 574 pages
...l'Empereur d'Autriche, Roi de Hongrie et de Bohème, Sa Majesté le Roi des Français , Sa Majesté la Reine du royaume-uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande, Sa Majesté le Roi de Prusse, et Sa Majesté l'Empereur de toutes, les Russies, leur Traité conclu à Londres le 15 Novembre 1831,...
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Nouveau recueil général de traités, conventions et autres ..., Volume 3

Georg Friedrich Martens - Europe - 1845 - 766 pages
...d'Autriche , roi il« , Hongrie et de Bohême, Sa Majesté le roi des Français, Sa Majesté la reine du Royaume-Uni de la GrandeBretagne et d'Irlande, Sa Majesté le roi de Prusse et Sa Majesté l'empereur de toutes les Russies. Art. 64. Moyennant l'inscription au profit de la Belgique...
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Diplomatisches handbuch: Sammlung der wichtigsten europaeischen ..., Volume 2

Friedrich Wilhelm Ghillany - Europe - 1855 - 922 pages
...Roi de Hongrie et de Bohème, Sa Majesté le Roi du Royaume uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande, Sa Majesté l'Empereur de toutes les Russies, et Sa Majesté le Roi de Prusse, animés du désir de donner suite aux négociations ajournées lors du Congrès de Vienne,...
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Treaties Between Turkey and Foreign Powers. 1535-1855

Turkey - Treaties - 1855 - 820 pages
...de la Grande Bretagne et d'Irlande, Sa Majesté l'Empereur d'Autriche, Roi de Hongrie et de Bohème, Sa Majesté l'Empereur de Toutes les Russies, et Sa Majesté le Roi de Prusse, animés du désir de donner suite aux Négociations ajournées lors du Congrès de Vienne,...
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Recueil des traités et conventions conclus par l'Autriche avec les ..., Volume 2

Austria, Leopold Freiherr von Neumann - Austria - 1856 - 740 pages
...p. 57. Martens, Nouveau Hecueil, t. II, p. 434.) Au Nom de la Très-Sainte et indivisible Trinité. Sa Majesté l'Empereur de toutes les Russies et Sa Majesté le Roi de Bavière , animés du désir de réunir Leurs efforts pour garantir la tranquillité de l'Europe contre...
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