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" Sa Majesté l'empereur des Français, Sa Majesté l'empereur d'Autriche, Sa Majesté la reine du royaume-uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande, Sa Majesté le roi de Prusse... "
Manuel diplomatique, recueil des traités de paix européens [&c.] augmenté de ... - Page 462
by Friedrich Wilhelm Ghillany - 1856
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Recueil des traités et conventions conclus par l'Autriche avec ..., Volume 31

Austria - Austria - 1877 - 500 pages
...Bohême, Sa Majesté le Roi des Belges, Sa Majesté l'Empereur des Français, Sa Majesté la Reine du Royaume-Uni de la GrandeBretagne et d'Irlande, Sa Majesté le Roi de Hanovre, Son Altesse Royale le Grand-Duc de Mecklembourg-Scluveriu , Son Altesse Royale le Grand-Duc...
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Elementi di diritto internazionale moderno per servire alla scuola: Diritto ...

Giambattista Pertile - 1877 - 440 pages
...présent traité, paix et amitié entre Sa Majesté l'empereur des Français, Sa Majesté la reine du royaumeuni de la Grande-Bretagne et d'Irlande, Sa Majesté le roi de Sardaigne, Sa Majesté impériale le sultan, d'une part, et Sa Majesté l'empereur de toutes les Russies,...
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England's Policy in the East

Henry DE WORMS (Baron Pirbright.), Henry de Worms baron Pirbright - Eastern question - 1877 - 222 pages
...présent traité, paix et amitié entre Sa Majesté l'empereur des Français, Sa Majesté la reine du royaume-uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande, Sa Majesté le roi de Sardaigne, Sa Majesté impériale le sultan, d'une part, et Sa Majesté l'empereur de toutes les Russies,...
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Recueil des traités et conventions conclus par l'Autriche avec ..., Volume 15

Austria - Austria - 1878 - 918 pages
...participation aux événements de la guerre en faveur de la cause ennemie. ,,Sa Majesté l'Empereur de» Français, Sa Majesté l'Empereur d'Autriche, Sa Majesté la Reine du Royaume-Uni de la GrandeBretagne et d'Irhtnde, Sa Majesté le Roi de Prusse, Sa Majesté l'Empereur de toutes les...
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Trattati e convenzioni in vigore fra il regno d'Italia ed i governi ..., Part 1

Luigi Palma - 1880 - 698 pages
...présent Traité, paix et amitié entre Sa Majesté l'Empereur des Français, Sa Majesté la Reine du Royaume-Uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande, Sa Majesté le Roi de Sardaigne, Sa Majesté Impériale le Sultan d'une part, ot Sa Majesté l'Empereur de toutes les Russies...
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Lectures d'histoire contemporaine (de 1848 à 1875).: Supplément: de 1848 à ...

Casimir Raffy - France - 1881 - 136 pages
...présent traité , paix et amitié entre Sa Majesté l'empereur des Français, Sa Majesté la reine du Royaume-Uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande, Sa Majesté le roi de Sardaigne, Sa Majesté impériale le sultan, d'une part; et Sa Majesté l'empereur de toutes les Russies...
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Recueil des traités de la Porte ottomane avec les puissance ..., Volume 5

Turkey - Turkey - 1882 - 766 pages
...été compromis par leur participation aux événements de la guerre en faveur de la cause ennemie. « Sa Majesté l'Empereur des Français, Sa Majesté l'Empereur d'Autriche, Sa Majesté la Reine du Royaume uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande, Sa Majesté le Roi de Prusse, Sa Majesté l'Empereur...
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Recueil des traités et conventions conclus par la Russie avec les puissances ...

Russia - Russia - 1883 - 522 pages
...чтобъ ихъ не взяли въ рекруты или въ конскрипты. ARTICLE XV. Sa Majesté l'Empereur de toutes les Russies et Sa Majesté le Roi de Saxe, Duc de Varsovie, feront publier dans Leurs Etats respectifs une ordonnance entièrement conformera...
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Manuel de droit maritime international

Ferdinand Perels, Léon Arendt - Maritime law - 1884 - 510 pages
...juridique internationale. L'article 7 de ce traité est ainsi conçu : « Sa Majesté l'empe« reuf des Français, Sa Majesté l'empereur d'Autriche, Sa « Majesté la reine du Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande, Sa Majesté le roi de Prusse, Sa Majesté l'empereur < de toutes les...
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