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" Sa Majesté l'empereur des Français, Sa Majesté l'empereur d'Autriche, Sa Majesté la reine du royaume-uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande, Sa Majesté le roi de Prusse... "
Manuel diplomatique, recueil des traités de paix européens [&c.] augmenté de ... - Page 462
by Friedrich Wilhelm Ghillany - 1856
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Diplomatisches Handbuch: Sammlung der wichtigsten europaeischen ..., Volume 3

Friedrich Wilhelm Ghillany - Europe - 1868
...présent Traité, paix et amitié entre Sa Majesté l'Empereur des Français, Sa Majesté la Reine du Royaume-Uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande, Sa Majesté le Roi de Sardaigne, Sa Majesté Impériale le Sultan, d'une part, et Sa Majesté l'Empereur de toutes les Russies,...
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Journal historique et littéraire, Volume 30

Belgian literature - 1864
...Danemarck, Sa Majesté la reine d'Espagne, Sa Majesté l'empereur des Français, Sa Majesté la reine du Royaume-Uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande, Sa Majesté le roi de Hanovre, Sa Majesté le roi d'Italie, Son Altesse Royale I« grand-duc d'Oldenbourg,Son Excellence...
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Histoire contemporaine comprenant les principaux événements qui se ..., Volume 8

Amédée Gabourd - France - 1869
...autres belligérants. 6. Les prisonniers de guerre seront immédiatement rendus départ et d'autre. 7. Sa Majesté l'Empereur des Français, Sa Majesté...la Grande-Bretagne et d'Irlande, Sa Majesté le roi ôe Prusse, Sa Majesté l'Empereur de toutes les Russies et Sa Majesté le roi de Sardaigne déclarent...
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Constitution du Royaume de Danemark du 5 Juin 1849: Révisée et promulguée le ...

Denmark - 1869 - 68 pages
...Président de la République Française, Sa Majesté la Reine du Royaume Uni de la Grandi' Bretagne et d'Irlande, Sa Majesté le Roi de Prusse, Sa Majesté l'Empereur de toutes les Riissii-s < : Sa Majesté le Roi de Suède et de Norvège, considérant que le maintien de l'intégrité...
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روسيه ايمپراطورى برنجى پترونك وصيتنامه سى ايله پارسده عقد اولنمش اولان عھدنامه

Crimean War, 1853-1856 - 1870 - 64 pages
...belligérants. Art. 6. Les prisonniers de guerre seront immédiatement rendus de part et d'autre. Art. 7. Sa Majesté l'Empereur des Français, Sa Majesté...Majesté l'Empereur de toutes les Russies et Sa Majesté ,1e Roi de Sardaigne déclarent la Sublime Porte admise à participer aux avantages du droit public...
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Das Staatsarchiv: Sammlung der officiellen Actenstücke zur ..., Volumes 20-21

Ludwig Karl Aegidi - 1871
...Majesté l'Empereur des Français, Sa Majesté la Reine du Royaume-Uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande, Sa Majesté l'Empereur de toutes les Russies , et Sa Majesté le Roi de Sardaigne, iléclarent la Sublime Porte admise à participer aux avantages du droit public et da concert Européens....
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Le droit international de l'Europe

Heffter, August Wilhelm Heffter - International law - 1873 - 527 pages
...belligérants. ART. 6. Les prisonniers de guerre seront immédiatement rendus de part et d'autre. ABT. 7. Sa Majesté l'empereur des Français, Sa Majesté l'empereur d'Autriche, Sa Majesté la reine du royaume -uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande, Sa Majesté le roi de Prusse, Sa Majesté l'empereur...
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Le droit international de l'Europe

Heffter, August Wilhelm Heffter - International law - 1873 - 527 pages
...Bohême, Sa Majesté le Roi des Belges, Sa Majesté l'Empereur des Français, Sa Majesté la Reine du RoyaumeUni de la Grande-Bretagne et d'Irlande, Sa Majesté le Roi de Hanovre, 1 De pareils traités sont conclus par le Danemark avec les États-Unis d'Amérique, avec...
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La France sous Louis XV (1715-1774): Madame de Pompadour de 1763 au 15 avril ...

Alphonse Jobez - France - 1873
...personne d'en faire un royaume héréditaire ou bien même de s'ériger en prince souverain. Leurs Majesté l'empereur de toutes les Russies et Sa Majesté le roi de Prusse, se sont promis mutuellement et se sont engagés, de la manière la plus solennelle, à ce que,...
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Législation ottomane, ou, Recueil des lois, réglements, ordonnances, traités ...

Turkey - Law - 1874
...belligérants. G. --Les prisonniers de guerre seront immédiatement rendus de part et d'autre. 7. — Sa Majesté l'Empereur des Français, Sa Majesté...Grande-Bretagne et d'Irlande, Sa Majesté le Roi de Pfru.ssse, Sa Majesté l'Empereur de toutes les Russies et Sa Majesté le Roi de Sardaigne déclarent...
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