 | Georg Friedrich Martens - Europe - 1860
...Mecklembourg-Schwerin, Son Altesse Royale le Grand Duc d'Oldenbourg, Sa Majesté le Roi des Pays-Pas, Sa Majesté le Roi de Prusse, Sa Majesté l'Empereur de. toutes les Russies, Sa Majesté le Roi de Suède et de Norvège, et les Sénats des Villes Libres et Anséatiques de Lubeck,... | |
 | Belgium - Law - 1860
...l'empereur d'Auinche, roi de Hongrie et de Bohême , Sa Majesté le roi des Français, Sa Majesté la reine du royaumeuni de la Grande-Bretagne et d'Irlande , Sa Majesté le roi de Prusse et Sa Majesté l'empereur de toutes les Russies. ' Art. 64. Moyennant l'inscription au profit de la... | |
 | Belgium - Law - 1860
...actuelle de ce royaume peuvent avoir pour la sûreté de l'Europe , ont résolu, d'un commun accord, avec Sa Majesté l'empereur de toutes les Russies et Sa Majesté le roi de Prusse , d'appliquer à cette circonstance importante les principes consacrés par le traité de Chaumont.... | |
 | Prosper Vallerange - 1860
...présont Traité , paix et amitié entre Sa Majesté l'empereur des Français, Sa Majesté la reine du royaume-uni de la GrandeBretagne et d'Irlande , Sa Majesté le roi de Sardaigne, Sa Majesté impériale le Sultan, d'une part, et Sa Majesté l'empereur do toutes les Russies,... | |
 | Belgium - Law - 1860
...d'Autriche, roi de Hongrie ij de Bólleme, Su Majesté l'empereur des Français, Si Majesté la reine du royaume-uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande, Sa Majesté le roi de Hanovre, Son Alk'sse Royale le grand-duc de MecklembourgScbwérin, Son Altesse Royale le grand-duc... | |
 | Georg Friedrich Martens - Europe - 1861
...l'Empereur d'Autriche, le Président de la République Française, Sa Majesté la Reine du Royaume Uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande. Sa Majesté le...Roi de Prusse, Sa Majesté l'Empereur de toutes les Russes, et Sa Majesté le Roi de Suède et de Norvège, considérant que le maintien de l'intégrité... | |
 | August Wilhelm Heffter - International law - 1861 - 475 pages
...belligérants. ART. 6. Les prisonniers de guerre seront immédiatement rendus de part et d'autre. ART. 7. Sa Majesté l'empereur des Français, Sa Majesté l'empereur d'Autriche, Sa Majesté la reine du royaume - uni de la GrandeBretagne et d'Irlande, Sa Majesté le roi de Prusse, Sa Majesté l'empereur... | |
 | History, Modern - 1861
...MecklemburgSchwerin, Sa Majesté le Roi des Pays-Bas, Sa Majesté le Roi des Royaumes de Portugal et des Algarves, Sa Majesté le Roi de Prusse, Sa Majesté l'Empereur de Toutes les Russies, Roi de Pologne, Grand-Duc de Finlande, Sa Majesté le Roi de Suède et de Norwège, et les Sénats... | |
 | Ludwig Karl Aegidi - 1861
...Mecklemburgvhwerin. Sa Majesté le Roi des Pavs-Bas, Sa Majesté le Roi des Royaumes de Portugal et des Algarves, Sa Majesté le Roi de Prusse, Sa Majesté l'Empereur de Toutes les Russies, Roi de Pologne, Grand-Duc de Finlande. Sa Majesté le Roi de Suède et de Norwège. et les Sénats... | |
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Sa Majesté l'empereur des Français, Sa Majesté l'empereur d'Autriche, Sa Majesté la reine du royaume-uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande, Sa Majesté le roi de Prusse... 
