Search Images Maps Play YouTube News Gmail Drive More »
Sign in
Books Books
" Sa Majesté l'empereur des Français, Sa Majesté l'empereur d'Autriche, Sa Majesté la reine du royaume-uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande, Sa Majesté le roi de Prusse... "
Manuel diplomatique, recueil des traités de paix européens [&c.] augmenté de ... - Page 462
by Friedrich Wilhelm Ghillany - 1856
Full view - About this book

Nouveau recueil général de traités: conventions et ..., Volume 16, Issue 2

Georg Friedrich Martens - Europe - 1860
...Mecklembourg-Schwerin, Son Altesse Royale le Grand Duc d'Oldenbourg, Sa Majesté le Roi des Pays-Pas, Sa Majesté le Roi de Prusse, Sa Majesté l'Empereur de. toutes les Russies, Sa Majesté le Roi de Suède et de Norvège, et les Sénats des Villes Libres et Anséatiques de Lubeck,...
Full view - About this book

Pasinomie: collection des lois, décrets, arrêtés et règlements ..., Volume 24

Belgium - Law - 1860
...l'empereur d'Auinche, roi de Hongrie et de Bohême , Sa Majesté le roi des Français, Sa Majesté la reine du royaumeuni de la Grande-Bretagne et d'Irlande , Sa Majesté le roi de Prusse et Sa Majesté l'empereur de toutes les Russies. ' Art. 64. Moyennant l'inscription au profit de la...
Full view - About this book

Pasinomie: collection des lois, décrets, arrêtés et règlements ..., Volume 4

Belgium - Law - 1860
...actuelle de ce royaume peuvent avoir pour la sûreté de l'Europe , ont résolu, d'un commun accord, avec Sa Majesté l'empereur de toutes les Russies et Sa Majesté le roi de Prusse , d'appliquer à cette circonstance importante les principes consacrés par le traité de Chaumont....
Full view - About this book

Le panlatinisme, confédération gallo-latine et celto-gauloise, contre ...

Prosper Vallerange - 1860
...présont Traité , paix et amitié entre Sa Majesté l'empereur des Français, Sa Majesté la reine du royaume-uni de la GrandeBretagne et d'Irlande , Sa Majesté le roi de Sardaigne, Sa Majesté impériale le Sultan, d'une part, et Sa Majesté l'empereur do toutes les Russies,...
Full view - About this book

Pasinomie: collection des lois, décrets, arrêtés et règlements ..., Volume 38

Belgium - Law - 1860
...d'Autriche, roi de Hongrie ij de Bólleme, Su Majesté l'empereur des Français, Si Majesté la reine du royaume-uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande, Sa Majesté le roi de Hanovre, Son Alk'sse Royale le grand-duc de MecklembourgScbwérin, Son Altesse Royale le grand-duc...
Full view - About this book

Annuaire historique universel, ou, Histoire politique

A. Thoisnier-Desplaces, Charles-Louis Lesur, Ulysse Tencé, Victor Rosenwald, Hippolyte Desprez, Armand Fouquier - Europe - 1861
...belligérants. Art, 6. Les prisonniers de guerre seront immédiatement rendus de part et d'autre. Art. 7. Sa Majesté l'Empereur des Français, Sa Majesté...Prusse, Sa Majesté l'Empereur de toutes les Russies cl Sa Majesté le Roi de Sardaigne déclarent la Sublime Porte admise à participer aux avantages du...
Full view - About this book

Nouveau recueil général de traités, conventions et autres ..., Volume 17

Georg Friedrich Martens - Europe - 1861
...l'Empereur d'Autriche, le Président de la République Française, Sa Majesté la Reine du Royaume Uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande. Sa Majesté le...Roi de Prusse, Sa Majesté l'Empereur de toutes les Russes, et Sa Majesté le Roi de Suède et de Norvège, considérant que le maintien de l'intégrité...
Full view - About this book

Das europäische Völkerrecht der Gegenwart auf den bisherigen Grundlagen

August Wilhelm Heffter - International law - 1861 - 475 pages
...belligérants. ART. 6. Les prisonniers de guerre seront immédiatement rendus de part et d'autre. ART. 7. Sa Majesté l'empereur des Français, Sa Majesté l'empereur d'Autriche, Sa Majesté la reine du royaume - uni de la GrandeBretagne et d'Irlande, Sa Majesté le roi de Prusse, Sa Majesté l'empereur...
Full view - About this book

Das Staatsarchiv, Volume 1

History, Modern - 1861
...MecklemburgSchwerin, Sa Majesté le Roi des Pays-Bas, Sa Majesté le Roi des Royaumes de Portugal et des Algarves, Sa Majesté le Roi de Prusse, Sa Majesté l'Empereur de Toutes les Russies, Roi de Pologne, Grand-Duc de Finlande, Sa Majesté le Roi de Suède et de Norwège, et les Sénats...
Full view - About this book

Das Staatsarchiv: Sammlung der officiellen Actenstücke zur ..., Volume 1

Ludwig Karl Aegidi - 1861
...Mecklemburgvhwerin. Sa Majesté le Roi des Pavs-Bas, Sa Majesté le Roi des Royaumes de Portugal et des Algarves, Sa Majesté le Roi de Prusse, Sa Majesté l'Empereur de Toutes les Russies, Roi de Pologne, Grand-Duc de Finlande. Sa Majesté le Roi de Suède et de Norwège. et les Sénats...
Full view - About this book




  1. My library
  2. Help
  3. Advanced Book Search
  4. Download EPUB
  5. Download PDF