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" Sa Majesté l'empereur des Français, Sa Majesté l'empereur d'Autriche, Sa Majesté la reine du royaume-uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande, Sa Majesté le roi de Prusse... "
Manuel diplomatique, recueil des traités de paix européens [&c.] augmenté de ... - Page 462
by Friedrich Wilhelm Ghillany - 1856
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Aktenstücke zur orientalischen frage, Volume 1

Julius von Jasmund - Crimean War, 1853-1856 - 1855
...Hudson. Convention Militaire entre SM le Roi de Sardaigne, SM l'Empereur des Français, et SM la Beine du Royaume-Uni de la GrandeBretagne et d'Irlande. Sa Majesté le Roi de Sardaigne ayant accédé au traité d'alliance conclu et signé à Londres le 10 avril 1854 entre Leurs...
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Traité de paix signé à Paris le 30 mars 1856 entre la Sardaigne, l'Autriche ...

Sardinia (Italy) - 1856 - 168 pages
...l'Empereur d'Autriche, Sa Majesté la Reine " du Royaume-Uni de la Grande Bretagne et d'Ir» lande, Sa Majesté le Roi de Prusse, Sa Majesté » l'Empereur...le » Roi de Sardaigne déclarent la Sublime Porte ad» mise à participer aux avantages du concert eu» ropéen. Leurs Majestés s'engagent, chacune...
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L'expédition de Crimée jusqu'à la prise de Sébastopol, Volume 2

César Lecat baron de Bazancourt - Crimean War, 1853-1856 - 1856
...belligérants. ART. 6. Les prisonniers de guerre seront immédiatement rendus de part et d'autre. ART. 7. Sa Majesté l'Empereur des Français, Sa Majesté...Royaume-Uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande, Sa Majesié le Roi de Prusse, Sa Majesté l'Empereur de toutes les Russies et Sa Majesté le Roi de Sardaigne...
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Aktenstücke zur orientalischen Frage: Nebst chronologischer ..., Volume 2

Julius von Jasmund - Crimean War, 1853-1856 - 1856
...ennemie. „Sa Majesté l'empereur d'Autriche, Sa Majesté l'empereur des Français, Sa Majesté la reine du Royaume-Uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande,...roi de Prusse, Sa Majesté l'empereur de toutes les Rnssies et Sa Majesté le roi de Sardaigne déclarent la Sublime-Porte admise à participer aux avantages...
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Phases et causes célèbres du droit maritime des nations, Volume 2

Ferdinand de Cornot baron de Cussy - Maritime law - 1856
...la Baltique ; enfin, les conventions particulières annexées au traité principal. TURQUlE. Art. 7. Sa Majesté l'empereur des Français, Sa Majesté...d'Autriche, Sa Majesté la Reine du Royaume-Uni de la Grande-Bretagne et d'lrlande, Sa Majesté le Roi de Prusse, Sa Majesté l'empereur de toutes les...
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Le traité de Paris du 30 mars: étudié dans ses causes et ses effects

Louis Antoine Debrauz de Saldapenna - Treaty of Paris - 1856 - 562 pages
...belligérants. ART. 6. Les prisonniers de guerre seront immédiatement rendus de part et d'autre. ART. 7. Sa Majesté l'Empereur des Français, Sa Majesté...d'Autriche, Sa Majesté la Reine du Royaume-Uni de la GrandeBretagne el d'Irlande, Sa Majesté le Roi de Prusse, Sa .Majesté l'Empereur de toutes les...
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Le traité de Paris du 30 mars: étudié dans ses causes et ses effects

Louis Antoine Debrauz de Saldapenna - Treaty of Paris - 1856 - 562 pages
...présent traité, paix et amitié entre Sa Majesté l'Empereur des Français, Sa Majesté la Reine du Royaume-Uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande, Sa Majesté le Roi de Sardaigne, Sa Majesté le Sultan, d'une part, et Sa Majesté l'Empereur de toutes les Russies, de l'autre...
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Congrès de Paris

France min. des affaires étrangères - 1856
...présent Traité, paix et amitié entre Sa Majesté l'Empereur des Français, Sa Majesté la Reine du Royaume-Uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande, Sa Majesté le Roi de Sardaigne , Sa Majesté Impériale le Sultan, d'une part, et Sa Majesté l'Empereur de toutes les Russie^,...
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Histoire du Congrès de Paris

Edouard Gourdon - Congress of Paris - 1857 - 561 pages
...pendant la guen-e, à être employés dans le service de l'un des autres belligérants. ART. 6. ART. 7. Sa Majesté l'Empereur des Français, Sa Majesté...l'Empereur de toutes les Russies et Sa Majesté le Roi de Sardaignc déclarent la Suhlimc Porte admise à participer aux avantages du droit public et du concert...
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Nouveau recueil général de traités: conventions et autres ..., Volume 15

Georg Friedrich Martens, Frédéric Murhard, Karl Murhard, J. Pinhas, Julius Hopf - Europe - 1857
...été compromis par leur participation aux événements de la guerre en faveur de la cause ennemie. , i „Sa Majesté l'Empereur des Français, Sa Majesté...l'Empereur de toutes les Russies et Sa Majesté le Roi île Sardaigne _ déclarent la Sublime Porte admise à participer lui avantages du concert Européen....
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