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" Sa Majesté l'empereur des Français, Sa Majesté l'empereur d'Autriche, Sa Majesté la reine du royaume-uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande, Sa Majesté le roi de Prusse... "
Manuel diplomatique, recueil des traités de paix européens [&c.] augmenté de ... - Page 462
by Friedrich Wilhelm Ghillany - 1856
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Life of the Duke of Wellington: Compiled from His Grace's ..., Volumes 1-2

George Soane - 1839
...actuelle de ce royaume peuvent avoir pour la sûreté de l'Europe, ont rcsolu d'un commun accord avec Sa Majesté l'Empereur de toutes les Russies, et Sa Majesté le Roi de Prusse, d'appliquer à cette circonstance importante les principes consacrés par le traité de Chauinont....
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Bulletin des lois de la République française, Issues 620-658

France - Law - 1839
...Majesté f Empereur d'Autriche, Roi de Hongrie et de Bohème, Sa Majesté la IX' Série, 36 (414) Reine du Royaume-Uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande, Sa Majesté le Roi de Prusse et Sa Majesté l'Empereur de toutes ïes Russies, ayant pris en considération leur Traité conclu...
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Bulletin des lois

France - Law - 1839
...des Français, Sa Majesté l'Empereur d'Autriche, Roi de Hongrie et de Bohème, Sa Majesté la Reine du Royaume-Uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande, Sa Majesté le Roi de Prusse et Sa Majesté l'Empereur de toutes les Russies, prenant en considération, de même que Sa Majesté...
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Lois, decrets

J.B. Duvergier - 1840
...Français , sa majesté l'empereur d'Autriche, roi de Hongrie et de Bohême , sa majesté la reine du Royaume-Uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande , sa majesté le roi de Prusse et sa majesté l'empereur de toutes les Russies déclarent que les articles mentionnés dans l'article...
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Supplément au Recueil de principaux traités d'alliance, de paix, de trêve ...

Georg Friedrich Martens - Europe - 1842
...l'Empereur d'Autriche, Roi de Hongrie et de Bohème, Sa Majesté le Roi des Français , Sa Majesté la Reine du royaume-uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande, Sa Majesté le Roi de Prusse, et Sa Majesté l'Empereur de toutes, les Russies, leur Traité conclu à Londres le 15 Novembre 1831,...
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Nouveau recueil général de traités: conventions et autres ..., Volume 3

Georg Friedrich Martens, Frédéric Murhard, Karl Murhard, J. Pinhas, Julius Hopf - Europe - 1845
...d'Autriche , roi il« , Hongrie et de Bohême, Sa Majesté le roi des Français, Sa Majesté la reine du Royaume-Uni de la GrandeBretagne et d'Irlande, Sa Majesté le roi de Prusse et Sa Majesté l'empereur de toutes les Russies. Art. 64. Moyennant l'inscription au profit de la Belgique...
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Recueil des traités et conventions conclus par l'Autriche avec les ..., Volume 2

Austria, Leopold Freiherr von Neumann - Austria - 1856 - 728 pages
...p. 57. Martens, Nouveau Hecueil, t. II, p. 434.) Au Nom de la Très-Sainte et indivisible Trinité. Sa Majesté l'Empereur de toutes les Russies et Sa Majesté le Roi de Bavière , animés du désir de réunir Leurs efforts pour garantir la tranquillité de l'Europe contre...
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Treaties Between Turkey and Foreign Powers. 1535-1855

Turkey - Treaties - 1855 - 788 pages
...de la Grande Bretagne et d'Irlande, Sa Majesté l'Empereur d'Autriche, Roi de Hongrie et de Bohème, Sa Majesté l'Empereur de Toutes les Russies, et Sa Majesté le Roi de Prusse, animés du désir de donner suite aux Négociations ajournées lors du Congrès de Vienne,...
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Diplomatisches handbuch: Sammlung der wichtigsten europaeischen ...

Friedrich Wilhelm Ghillany - Europe - 1855
...Roi de Hongrie et de Bohème, Sa Majesté le Roi du Royaume uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande, Sa Majesté l'Empereur de toutes les Russies, et Sa Majesté le Roi de Prusse, animés du désir de donner suite aux négociations ajournées lors du Congrès de Vienne,...
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Plakater, förordningar, manifester och påbud samt kungörelser och cirkulärer ...

Finland (Grand Duchy) - 1858
...appartenant, dont la teneur, mol pour mot, est comme suit: Au nom de la Très-Sainte et Indivisible Trinité. Sa Majesté l'Empereur de toutes les Russies, et Sa Majesté le Roi des Belges, animés d'un égal désir de cimenter les liens d'amitié qui Les unissent, et voulant...
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