...dft malheurs du monde, a résolu d'exposer, dajis une déclaration solennelle, ces droits sacrés et inaliénables, afin que tous les citoyens, pouvant...de sa liberté et de son bonheur , le magistrat la règle de ses devoirs, le législateur l'objet de sa mission. En conséquence, il proclame, en présence...

...droits sacres et inaliénables, afin que ions les citoyens, pouvant comparer sans cesse les pelés du gouvernement avec le but de toute institution sociale,...toujours devant les yeux les bases de sa liberté et de ^n bonheur, le magistrat la règle de ses devoirs, le lcgi:>laifur l'objet de sa mission. Eu conséquence...

...déclaration solennelle, c'est « afin que les citoyens, pouvant comparer sans cesse les actes du 9ouvernement avec le but de toute institution sociale, ne se laissent jamais opprimer et avilir par la tyrannie. » Le fameux article 35 tire la conséquence de ce principe : « Quand le gouvernement viole les droits...

...les actes du gouvernement avec le but de toute institution sociale, ne se laissent jamais opprimer, avilir par la tyrannie ; afin que le peuple ait toujours...de sa liberté et de son bonheur ; le magistrat la règle de ses devoirs ; le législateur l'objet de sa mission. — En conséquence, il proclame, en...

...modélisateur s'il en est, commence d'être atteint dès la mise en vigueur de la Déclaration: le peuple aura «toujours devant les yeux les bases de sa liberté et de son bonheur; le magistrat, la règle de ses devoirs; le législateur, l'objet de sa mission32». Mais pour que le magistrat puisse...

...des malheurs du monde, a résolu d'exposer, dans une déclaration solennelle, ces droits sacrés et inaliénables, afin que tous les citoyens, pouvant...de sa liberté et de son bonheur, le magistrat la règle de ses devoirs, le législateur l'objet de sa mission. En conséquence il proclame, en présence...

...des malheurs du monde, a résolu d'exposer dans une déclaration solennelle, ces droits sacrés et inaliénables, afin que tous les citoyens pouvant...institution sociale, ne se laissent jamais opprimer, avilir par la tyrannie ; afin que le peuple ait toujours devant les yeux les bases de sa liberté et...

...causes des malheurs du monde, a résolu d'exposer dans une déclaration solennelle ces droits sacrés et inaliénables afin que tous les citoyens, pouvant...de sa liberté et de son bonheur, le magistrat la règle de ses devoirs, le législateur l'objet de sa mission » ; et que, par ce langage catégorique,...

...ne se laissent jamais opprimer et avilir par la tyrnnie ; afín que le peuple ait • toujours sous les yeux les bases de sa liberté et de son bonheur, le magistrat lu règle de ses devoirs , le législateur l'objet de sa En conséquence , il reconnolt et proclame...