...officiers, sous-officiers et soldats prêtèrent serment, en présence du maire et du corps municipal, « de maintenir de tout leur pouvoir la constitution du royaume, d'être fidèles h la nation, à la loi et au roi. » La cérémonie se termina ensuite par le chant du Te Deum, Quelques...

...prêteront, à la naliuD et au roi, devant les membres du Conseil général do la Commune pour • délégués par la constitution, et en présence de...de tout leur pouvoir, la constitution du royaume, décrétée par l'Assemblée nationale et acceptée par le roi, d'être fidèles h la nation, A la...

...est réservée aux parties dans des formes prévues d'avance. Lesjuges des tribunaux civils prêtent le serment « de maintenir de tout leur pouvoir la constitution du royaume décrétée par l'Assemblée nationale et acceptée par le Roi, d'être fidèles à la Nation, à la...

...à la nation et au Roi, devant les membres du conseil général de lu 1790] COMMISSAIRES DU ROI 187 commune pour ce délégués par la constitution, et...maintenir de tout leur pouvoir la constitution du royaume, décrétee par l'Assemblée nationale et acceptée par le Roi; d'être fidèles à la nation, à la...

...du matin, par MM. les maire et officiers municipaux de cette ville, devant lesquels ils prêtèrent le serment de maintenir de tout leur pouvoir la constitution du royaume décrétée par l'assemblée nationale et acceptée par le roy d'être fidelle à la nation, à la...

...maréchaussée, avec la garde nationale faisaient escorte aux nouveaux juges élus qui allaient prêter le serment « de maintenir de tout leur pouvoir la « Constitution du royaume, décrétée par l'Assemblée « nationale et acceptée par le roi, d'être fidèles à la « nation,...

...cour, les nouveaux magistrats prêtent publiquement et individuellement, la main droite nue et levée, le serment « de maintenir de tout leur pouvoir la constitution du royaume, d'être fidèles a la nation, à la loi et au roi, et de bien remplir chacun à son égard les fonctions qui viennent...

...Vernejoux ; Sastelon ; Sudour. Ce même jour la nouvelle municipalité de la ville de Tulle prêtait le serment de « maintenir de tout leur pouvoir la Constitution du royaume, d'être fidèle à la nation, à la loi et au Roi et de bien remplir leurs fonctions ». Il est à remarquer...

...(3) prêtent un serment répété individuellement par tous les électeurs présents ; ils jurent « de maintenir de tout leur pouvoir la constitution du royaume, d'être fidèles h la nation, à la loi et au roi, de choisir en leur âme et conscience les plus dignes de la confiance...

...Peuple Français, le serment de vivre libres ou mourir. — Ils prêteront ensuite individuellement le serment de maintenir de tout leur pouvoir la Constitution du Royaume, décrétée par l'Assemblée Nationale Constituante, aux années 1789, 1790 et 1791, de ne rien proposer...