...les fidèles » qui leur étaient confiés ; d'être fidèles à la nation, à la » loi et au roi ; et de maintenir de tout leur pouvoir la » Constitution décrétée par l'assemblée nationale et ac•> ceplée par le roi. » prêlrcs en assermentés et en insermentés ou réfract air es. Jallei...

...diocèse ou de la paroisse confiée à leur zèle ; d'être fidèles à la nation, à la loi, au roi; de maintenir de tout leur pouvoir la constitution décrétée par l'Assemblée nationale et acceptée par le roi. L'assemblée déclarait que ceux desdits évêques qui n'auraient pas prêté...

...rappelle Ions le» citoyen» au sermcni qu'ils ont piété dVire fidèle» à la nation , à la loi cl an rot , et de maintenir de tout leur pouvoir la constitution décrétée par l'Assemblée nationale constituante aux années 1784, 1790 et 1791 , acceptée par le roi ; il les invite à »e rallier aux...

...non-seulement jurer fidélité à la loi et obéissance aux autorités civiles, mais prendre l'engagement de maintenir de tout leur pouvoir la constitution décrétée par l'Assemblée nationale et acceptée par le roi. Si unévêque ou curé manquait à son serment, il étail privé de ses titres...

...de leur diocèse ou de leur paroisse , à être fidèles à la nation , à la loi et au roi , et à maintenir, de tout leur pouvoir, la constitution décrétée par l'assemblée nationale et acceptée par le roi. Par décret du 26 décembre 1790, l'assemblée ordonna que ce serment serait...

...diocèse, de la paroisse qui leur est confiée; d'être fidèles à la nation, à la loi et au roi, et de maintenir de tout leur pouvoir la constitution décrétée par l'assemblée nationale et acceptée par le roi ; savoir, ceux qui sont actuellement dans leur diocèse ou dans leurs cures, dans...

...coches. — Sont entrés et ont prêté serment d'être fidèles à la nation, à la loi et au roi, de maintenir de tout leur pouvoir la Constitution décrétée par l'Assemblée nationale aux années 1789-1 790 et 1791, les sieurs Jean-Philippe Lesseré, directeur des coches d'eau, Jacques-Francois-Marie...

..., et tous les membres jurent individuellement d'être fidèles à la nation , à la loi et au roi , et de maintenir de tout leur pouvoir la constitution décrétée par l'assemblée nationale et acceptée par le roi. Ce jour-là, les représentants de la commune étaient en séance ; à peine...

...fidèles de la paroisse qui leur est confiée , d'être fidèles à la nation , à la, loi et au roi , et de maintenir de tout leur pouvoir la constitution décrétée par l'assemblée nationale et acceptée par le roi. Deux discours sont prononcés par MM. Bruet et Plumey, et unanimement applaudis...

...des diocèses et cures qui leur sont confiés, d'être fidèles à la nation, à la loi et au roi, de maintenir de tout leur pouvoir la constitution décrétée par l'Assemblée nationale et acceptée par le roi; et ceux des absents qui n'auraient pas fait le serment ci-dessus, le prêteront...