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" Adoptée et consacrée par les plénipotentiaires de l'Autriche, de la France, de la Grande-Bretagne, de la Prusse, de la Russie, de la Sardaigne et de la Turquie... "
Histoire du Congrès de Paris - Page 71
by Édouard Gourdon - 1857 - 561 pages
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Revue étrangère et française de législation et d'économie ..., Volume 9

Law - 1842 - 1060 pages
...l'Angleterre et le Daneiriark, le 7 septembre dernier, relatif aux droits du Suml. — le 20 décembre , les plénipotentiaires de l'Autriche, de la France, de la Grande-Bretagne, de la Truste et de la Russie , ont signé un nouveau traité relatif à la suppression de la traite des noirs....
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Revue etrangere: afterw. Revue etrangere et francaise de ..., Volume 9

1842 - 1074 pages
...l'Angleterre et le Danemark, le 7 septembre dernier, relatif aux droits du Slind. — Le in décembre, les plénipotentiaires de l'Autriche, de la France, de la Grande-Bretagne, de la Truste et de la Russie, ont signé un nouveau traité relatif à la suppression de la traite des noirs....
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Recueil des traités et conventions concernant le royaume de Belgique, Volume 4

Désiré François Joseph baron de Garcia de la Vega, Belgium - Belgium - 1862 - 594 pages
...compte à l'empereur de l'accueil favorable fait à cette communication. Adoptée et consacrée par les plénipotentiaires de l'Autriche, de la France,...Grande-Bretagne, de la Prusse, de la Russie, de la Sardaigne et de la Turquie, la déclaration du 16 avril a obtenu l'entière adhésion des États dont les noms...
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Manuel des agents consulaires français et étrangers: contenant les ...

L. J. A. de Moreüil - Diplomatic and consular service - 1853 - 610 pages
...(2) Traité pour la séparation définitive de la Belgique d'avec la Hollande, signé à Londres par les plénipotentiaires de l'Autriche, de la France, de la Grande-Bretagne, de la Prusse et de la Russie, d'une part, et par le plénipotentiaire do la Belgique, d'autre part, le là novembre...
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Dictionnaire de la conversation et de la lecture inventaire ..., Volume 6

William Duckett - Encyclopedias and dictionaries, French - 1853 - 816 pages
...laïcs ou anciens , ee qui est directement contraire à la discipline calviniste. Charles COOBEREL. 265 plénipotentiaires de l'Autriche, de la France, de la GrandeBretagne, de la Prusse et de la Russie, et en outre de l'envoyé des Pays-Bas. La conférence rédigea successivement le traité...
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Lois annotées, ou, Lois, décrets, ordonnances, avis du Conseil d'Etat, etc ...

France - Law - 1858 - 662 pages
...communication a reçu de la plupart de ceux auxquels elle a été transmise. Adoptée et consacrée par les Plénipotentiaires de l'Autriche , de la France, de la Grande-Bretagne, de la Prusse, de la liussic, de la Sardaigne et de la Turquie , la déclaration du 16 avril a obtenu l'entière adhésion...
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Congrès de Paris

France min. des affaires étrangères - 1856 - 164 pages
...insérée au protocole n° V. (Suivent les signatures.} PROTOCOLE N° TX. Séance du i4 mars i856. Présents : les Plénipotentiaires de l'Autriche, de la France , de la Grande-Bretagne, de la Russie , de la Sardaigne , de la Turquie. • Le protocole de la séance précédente est lu et approuvé....
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Aktenstücke zur orientalischen Frage: Nebst chronologischer Übersicht, Volume 2

Julius von Jasmund - Crimean War, 1853-1856 - 1856 - 560 pages
...des puissances contractantes." (Suivent les signatures.) Protocole n°- XIV. Séance du 25 mars 1856. Présents: les plénipotentiaires de l'Autriche, de la France, de la Grande-Bretagne, de la Russie, de la Sardaigne, de la Turquie. Le protocole de la séance précédente est lu et approuvé....
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Manuel diplomatique, recueil des traités de paix européens [&c ..., Volume 2

Friedrich Wilhelm Ghillany - 1856 - 630 pages
...III. Traité pour la Séparation definitive de la Belgique d'avec la Hollande signé à Londres par les Plénipotentiaires de l'Autriche, de la France, de la Grande-Bretagne, de la Prusse et de la Russie d'une part et par le Plénipotentiaire de la Belgique de l'autre part, le 15. Novembre...
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Le traité de Paris du 30 mars: étudié dans ses causes et ses effects

Louis Debrauz - Eastern question (Balkan) - 1856 - 596 pages
...autres membres du congrès. (Suivent les signatures.) PROTOCOLE N« VIII. Séance du 12 mars 1856. Présents : les plénipotentiaires de l'Autriche, de la France, de la Grande-Bretagne, de la Russie, de la Sardaigne, de la Turquie. Le protocole de la séance précédente est lu et approuvé....
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