 | J.RB. DUVERGIER - 1856 - 642 pages
...et voulant, en conséquence, régler d'un commun accord le nombre et la force des bâtiments légers qu'elles se sont réservé d'entretenir dans la mer...convention spéciale, et ont nommé à cet effet: SM l'empereur de toutes les Hussies : le sieur Alexis , comte Orloff , son aide de camp général et... | |
 | Ferdinand de Cornot baron de Cussy - Maritime law - 1856 - 652 pages
...et voulant, en conséquence, régler d'un commun accord le nombre et la force des bâtiments légers qu'elles se sont réservé d'entretenir dans la mer...résolu de signer dans ce but, une Convention spéciale, etc. Art. 1er. Les Hautes Parties contractantes s'engagent mutuellement à n'avoir dans la mer Noire... | |
 | France min. des affaires étrangères - 1856 - 164 pages
...le nombre et 0. la force des bâtiments qu'Elles se sont réservé d'entretenir dans la mer Noire A- pour le service de leurs côtes, ont résolu de signer...une Convention spéciale, et ont nommé à cet effet : SMI le Sultan : Aali-Pacha, Grand-Vezir et son premier Plénipotentiaire au Congrès de Paris, et... | |
 | Ch. F. M. Eisenlohr - Copyright - 1856 - 428 pages
...Président de la République française et Sa Majesté Britannique ont jugé à propos de conclure dans ce but une convention spéciale, et ont nommé à cet effet pour leurs plénipotentiaires, savoir: Le Président de la République Française M. Louis -Félix... | |
 | Eugène Pick (pseud.) - Crimean War, 1853-1856 - 1859 - 444 pages
...et voulant, en conséquence, régler d'un commun accord le nombre et la force des bâtiments légers qu'elles se sont réservé d'entretenir dans la mer...Sa Majesté l'Empereur de toutes les Russies : Le Comte Orloff, etc., etc. Et le Baron de Brunnow, etc., elc. Et Sa Majesté Impériale le Sultan : Mouhammed-Émin-Aali-... | |
 | Édouard Gourdon - Congress of Paris - 1857 - 580 pages
...contractantes, et voulant, en conséquence, régler d'un commun accord le nombre et la force des bâtiments qu'Elles se sont réservé d'entretenir dans la mer...spéciale, et ont nommé à cet effet : Sa Majesté Impériale le Sultan : Et Sa Majesté l'Empereur de toutes les Russies : L'Aide de Camp général Comte... | |
 | Georg Friedrich Martens - Europe - 1857 - 852 pages
...régler d'un commuri accord le nombre ei la force des bâtiments légers qu'elles se sont réserve d'entretenir dans la Mer Noire pour le service de...à cet effet: Sa Majesté l'Empereur de toutes les Hussies: le sieor Alexis, Comte Orion, son Aidé-de-camp général et Général de Cavalerie, Commandant... | |
 | Édouard Gourdon - Congress of Paris - 1857 - 584 pages
...contractantes, et voulant, en conséquence, régler d'un commun accord le nombre et la force des bâtiments qu'Elles se sont réservé d'entretenir dans la mer...spéciale, et ont nommé à cet effet : Sa Majesté Impériale le Sultan : Aali-Pacha, Grand-Vezir et son premier Plénipotentiaire au Congrès de Paris,... | |
 | Robert Phillimore - International law - 1857 - 668 pages
...et voulant, en conséquence, régler d'un commun accord le nombre et la force des bâtiments légers qu'elles se sont réservé d'entretenir dans la Mer...Convention Spéciale, et ont nommé à cet effet, &c. Lesquels, après avoir échangé leurs pleins pouvoirs, trouvés en bonne et due forme, sont convenus... | |
 | August Wilhelm Heffter - International law - 1857 - 516 pages
...et voulant, en conséquence, régler d'un commun accord le nombre et la force des bâtiments légers qu'elles se sont réservé d'entretenir dans la mer...convention spéciale, et ont nommé à cet effet: (Suivent les noms et les titres des plénipotentiaires de Russie et de Turquie.) Lesquels, après avoir... | |
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Noire établi par les préliminaires consignés au protocole n° 1 , signé à Paris le 25 février de la présente année, et voulant, en conséquence, régler d'un commun accord le nombre et la force des bâtiments légers qu'elles se sont réservé... 
