...médecine, en la Faculté de pharmatie et chirurgie en Tholose* » : « Henry par la grâce de Dieu, Roy de France et de Navarre, à tous présens et à venir salut. Entre les célèbres académies instituées par nos prédécesseurs Roys pour l'instruction de leurs...

...Chambre des Comptes et Cour des Aydes, les 13 Mai et 10 Juin 1785. Louis, par la grâce de Dieu, Roi de France et de Navarre : à tous présens et à venir, SALUT. Nos Ames les intéressés en la Manufacture Royale des Glaces, associés sous le nom de Louis Renard...

...libraires ordinaires du Roi. MDCXXVII ; avec privilège de Sa Majesté (1). Louis par la gnnce Je Dieu, roy de France et de Navarre, à tous présens et à venir, salut Les feus roys nos prédécesseurs, voulans établir un bon ordre au maniement des deniers destinés...

...DE LA vu,LE DE MoNTKEUiL. — (Orig. Bibl. de Saint-Omei', Ms. 872). Louis par la grâce de Dieu Roy de France et de Navarre, à tous présens et à venir, salut. Nos chcrs et biens amées les supérieure et religieuses du tiers ordre de saint François de nostre...

...privilèges du collège des Écossais. Arch. nat., X" 8683, fol. 269. Louis, par la grâce de Dieu, roy de France et de Navarre, à tous présens et à venir, salut. Les principal, procureur, boursiers et écoliers du collège des Écossois estably en l'Université...

...rétablissement des Jeux Floraux en une Académie de Belles Lettres. Louis, par la grâce de Dieu, roy de France et de Navarre : à tous présens et à venir, salut. Comme les Belles Lettres tiennent le premier rang entre tous les arts, d'autant qu'éclairant l'esprit...

...consacraient de l'autorité royale le legs du prince Henri-Jules : « Louis, par la grâce de Dieu roi de France et de Navarre, à tous présens et à venir salut. Notre très chère et très amée fille Louise-Françoise de Bourbon, veuve de notre très cher et...

...chambres assemblées, le vingt troisième jour de juin ensuivant . Louis par la grâce de Dieu roy de France et de Navarre, à tous présens et à venir, salut. Comme les lois divines et humaines obligent les habitans des villes et paroisses de secourir leurs...

...raison sérieuse (34) V., par exemple, la formule promulgatoire adoptée sous la Restauration : • Nous avons proposé, les Chambres ont adopté, nous avons ordonné et ordonnons ce qui suit : (texte de la loi). La présente loi, discutée, délibérée et adoptée par la Chambre des...

...DB L'ACADEMIE ROYALE D'ARCHITECTURE SERONT COMPOSÉES A L'AVENIR*. Louis, par la grâce de Dieu Roy de France et de Navarre, à tous présens et à venir, salut. Notre aimé et féal conseiller, le sieur marquis de Marigny, directeur et ordonnateur général de...