 | Mecklenburg-Schwerin (Germany) - Administrative law - 1852 - 960 pages
...le Duc de Mecklenbonrg- Schwerin, également muni de pleinspouvoirs, duquel traité la teneur suit: Sa Majesté l'Empereur des François, Roi d'Italie, Protecteur de la Confédération du Rhin et Son Altesse Sérénissime le Duc de Mecklenbourg- Schwerin, voulant régler ce qui concerne... | |
 | Alcide Beauchesne - France - 1852 - 644 pages
...• Au palais impériaI de Saint-CIond , Ie 3 août 1811. i Napoléon, Empereur des Français, Roi d'Italie, protecteur de la Confédération du Rhin, médiateur de la Confédération suisse, ete., ete. ; i Nous avons décrété et décrétons ce qui mit : i ARTICLÏ Ier. t Le palais du Temple... | |
 | Literature - 1853 - 426 pages
...de decreten (décrets impériaux.) bezigde men het kortere : NAPOLÉON , Empereur des Francais , Roi d'Italie, Protecteur de la Confédération du Rhin, Médiateur de la Confédération Suisse", etc. etc. Het gelijktijdig bezigen der woorden République en Empire is dus waarlijk zoo bevreemdend... | |
 | 1853 - 424 pages
...de decreten (décrets impériaux) bezigde men het kortere : NAPOLÉON , Empereur des Francais , Roi d'Italie, Protecteur de la Confédération du Rhin, Médiateur de la Confédération Suisse", etc. etc. Het gelyktijdig bezigen der woorden République en Empire is dus waarlijk zoo bevreemdend... | |
 | Eugéne Laugier - Theater - 1853 - 242 pages
...THÉÂTRE-FRANÇAIS. Au quartier impérial de Moscou, le 15 octobre 1812. NAPOLÉON, Empereur des Français, roi d'Italie, Protecteur de la Confédération du Rhin, Médiateur de la Confédération Suisse, etc., etc., etc., Sur le rapport de»notre Ministre de l'Intérieur; Notre Conseil d'État entendu,... | |
 | Ph Valette - 1853 - 768 pages
...Ateliers qui répandent une odeur insalubre ou incommode (1). NAPOLÉON, EMPEREUR DES FRANÇAIS , ROI D'ITALIE , PROTECTEUR DE LA CONFÉDÉRATION DU RHIN, MÉDIATEUR DE LA CONFÉDÉRATION SUISSE , Sur le rapport de notre ministre de l'intérieur; Vu les plaintes portées par différents particuliers... | |
 | Joseph Bonaparte (King of Spain) - Naples (Kingdom) - 1854 - 494 pages
...volume VII j. Au palais de Fontainebleau, le 13 novembre 1810. Napoléon, empereur des Français, roi d'Italie , protecteur de la confédération du Rhin , médiateur de la confédération suisse ; Nous avons décrété et décrétons ce qui suit : TITRE Ier. • Art. 1er. 11 sera formé, à Burgos,... | |
 | Légion d'honneur (France) - 1854 - 362 pages
...service de l'État. Au palais de Rambouillet, le 15 juillet 1810. NAPOLÉON, EMPEREUR DES FRANÇAIS, Roi D'ITALIE , PROTECTEUR DE LA CONFÉDÉRATION DU RHIN, MÉDIATEUR DE LA CONFÉDÉRATION SUISSE, Ayant pourvu, par l'institution des lycées et des prytanées, à l'éducation des enfants de ceux... | |
 | Friedrich Wilhelm Ghillany - Europe - 1855 - 922 pages
...également muni de plein-pouvoirs, duquel traité la teneur tuit: SM l'Empereur des Français, Roi d'Italie, Protecteur de la confédération du Rhin, médiateur de la confédération Suisse, et SM l'Empereur d'Autriche, Roi de Hongrie et de Bohème également animés du désir de mettre fin à... | |
 | Austria, Leopold Freiherr von Neumann - Austria - 1856 - 740 pages
...Paris le 14 Mars 1812. (Härtens, Nouveau Recueil, t. I, p. 427.) SM l'Empereur des Français, Roi d'Italie, Protecteur de la confédération du Rhin, Médiateur de la confédération Suisse; et SM l'Empereur d'Autriche etc. ayant à coeur de perpétuer l'amitié et la bonne intelligence qui existent... | |
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NAPOLÉON, Empereur des Français, roi d'Italie, protecteur de la Confédération du Rhin, médiateur de la Confédération suisse, etc., etc., etc. 
