 | Julius von Jasmund - Crimean War, 1853-1856 - 1855 - 588 pages
...grand-officier de l'ordre impérial de la légion d'honneur, etc. etc. : Lesquels s'étant communiqué leurs pleins pouvoirs, et les ayant trouvés en bonne et due forme , ont arrêté et signé les articles suivants : Art. I. Les hautes parties contractantes rappellent... | |
 | Karl von Martens, Ferdinand de Cornot baron de Cussy - Europe - 1857 - 636 pages
...Suivent les noms des plénipotentiaires. ) Et les deux plénipotentiaires s'étant réunis à Téhéran, ayant échangé leurs pleins pouvoirs et les ayant trouvés en bonne et due forme, ont arrêté les articles suivants : ART. I. A dater de ce jour et à perpétuité, il y aura amitié... | |
 | Karl von Martens - Europe - 1857 - 638 pages
...(Suivent les noms des plénipotentiaires.) Et les deux plénipotentiaires s'étant réunis à Téhéran, ayant échangé leurs pleins pouvoirs et les ayant trouvés en bonne et due forme , ont arrêté les articles suivants : ART. I. A dater de ce jour et à perpétuité, il y aura amitié... | |
 | Ernst Otto F.H. Blau - 1858 - 298 pages
...de la Ceinture de Diamants etc. etc. etc.; Et les deux Plénipotentiaires s'étant réunis ä Paris, ayant échangé leurs pleins -pouvoirs et les ayant trouvés en bonne et due forme, ont arrêté les articles suivants. Arti.cle 1. A dater de ce jour, il y aura amitié sincère et une... | |
 | Désiré François Joseph baron de Garcia de la Vega, Belgium - Belgium - 1859 - 586 pages
...Ceinture de Diamants, etc., etc., etc.; Et les deux plénipotentiaires s'étant réunis à Bruxelles, ayant échangé leurs pleins pouvoirs, et les ayant trouvés en bonne et due forme, ont arrêté les articles suivants : ARTICLE PREMIER.— Il continuera d'exister une amitié sincère... | |
 | Netherlands treaties - 1859 - 740 pages
...Cordon bleu et de la Ceinture en diamants. Et les deux plénipotentiaires s'étant réunis à Paris , ayant échangé leurs pleins pouvoirs, et les ayant trouvés en bonne et due forme, ont arrêté les articles suivants: Art. 1. A dater de ce jour il y aura amitié sincère et une constante... | |
 | Belgium - Law - 1860 - 474 pages
...Cein lure de Diamante, etc., etc., etc.; Et les deux plénipotentiaires s'étant réunis A Bruxelles, ayant échangé leurs pleins pouvoirs, et les ayant trouvés en bonne et due forme, ont arrêté les articles suivants : Article I". Il continuera d'exister une amitié sincère et une... | |
 | Belgium - Law - 1882 - 578 pages
...J. Frelinghuysen, secrétaire d'Etat des Etats-Unis, lesquels s'étant communiqué réciproquement leurs pleins pouvoirs et les ayant trouvés en bonne et due forme, sont convenus des articles suivants, savoir : ART. 1". Le gouvernement belge et le gouvernement des... | |
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Téhéran, ayant échangé leurs pleins pouvoirs et les ayant trouvés en bonne et due forme , ont arrêté les articles suivants : ART. 
