...les actes du gouvernement avec le but de toute institution sociale, ne se laissent jamais opprimer, avilir par la tyrannie ; afin que le peuple ait toujours...législateur l'objet de sa mission. — En conséquence, il proclame, en présence de l'Être suprême, la déclaration suivante des droits de l'homme et du...

...modélisateur s'il en est, commence d'être atteint dès la mise en vigueur de la Déclaration: le peuple aura «toujours devant les yeux les bases de sa liberté...règle de ses devoirs; le législateur, l'objet de sa mission32». Mais pour que le magistrat puisse tirer avec rectitude la règle de ses devoirs envers...

...des malheurs du monde, a résolu d'exposer, dans une déclaration solennelle, ces droits sacrés et inaliénables, afin que tous les citoyens, pouvant...législateur l'objet de sa mission. En conséquence il proclame, en présence de l'Être suprême, la déclaration suivante des droits de l'homme et du...

...des malheurs du monde, a résolu d'exposer dans une déclaration solennelle, ces droits sacrés et inaliénables, afin que tous les citoyens pouvant...institution sociale, ne se laissent jamais opprimer, avilir par la tyrannie ; afin que le peuple ait toujours devant les yeux les bases de sa liberté et...

...causes des malheurs du monde, a résolu d'exposer dans une déclaration solennelle ces droits sacrés et inaliénables afin que tous les citoyens, pouvant...ses devoirs, le législateur l'objet de sa mission » ; et que, par ce langage catégorique, la Déclaration soumet aux Droits de l'homme le Peuple, les...

...ne se laissent jamais opprimer et avilir par la tyrnnie ; afín que le peuple ait • toujours sous les yeux les bases de sa liberté et de son bonheur, le magistrat lu règle de ses devoirs , le législateur l'objet de sa En conséquence , il reconnolt et proclame...