DROITS DE L'HOMME ET DU CITOYEN Le peuple Français, convaincu que l'oubli et le mépris des droits naturels de l'homme, sont les seules causes des malheurs du monde, a résolu d'exposer dans une déclaration solennelle, ces droits sacrés et inaliénables,... Œuvres de Robespierre - Page 247by Maximilien Robespierre - 1866 - 346 pagesFull view - About this book
| Eugène Blum - France - 1909 - 356 pages
...des malheurs du monde, a résolu d'exposer, dans une déclaration solennelle, les droits sacrés et inaliénables, afin que tous les citoyens, pouvant...devoirs ; le législateur, l'objet de sa mission. ARTICLE PREMIER. — Le but de la société est le bonheur commun. Le gouvernement est institué pour... | |
| Emile Faguet - Democracy - 1909 - 700 pages
...des malheurs du monde, a résolu d'exposer dans une déclaration solennelle ces droits sacrés et t inaliénables afin que tous les citoyens, pouvant...magistrat la règle de ses devoirs, le législateur'!' objet de sa mission »; et que, par ce langage catégorique, la Déclaration soumet aux Droits de l'homme... | |
| Joseph Fabre - Encyclopedists - 1910 - 786 pages
...des malheurs du monde, a résolu d'exposer, dans une déclaration solennelle, ces droits sacrés et inaliénables, afin que tous les citoyens, pouvant...laissent jamais opprimer et avilir par la tyrannie ; aQn que le peuple ait toujours devant les yeux les bases de sa liberté et de son bonheur; le magistrat,... | |
| Léon Duguit, Henry Monnier - Constitutional history - 1915 - 692 pages
...des malheurs du monde, a résolu d'exposer dans une déclaration solennelle, ces droits sacrés et inaliénables, afin que tous les citoyens pouvant...comparer sans cesse les actes du gouvernement avec le Lut de toute institution sociale, ne se laissent jamais opprimer et avilir par la tyrannie, afin que... | |
| David George Ritchie - Civil rights - 1916 - 332 pages
...des malheurs du monde, a résolu d'exposer, dans une déclaration solennelle, ces droits sacrés et inaliénables, afin que tous les citoyens, pouvant...actes du gouvernement avec le but de toute institution social», ne se laissent jamais opprimer et avilir par la tyrannie ; afin que le peuple ait toujours... | |
| Félix Moreau - Constitutional law - 1917 - 646 pages
...rubriques. La Déclaration des Droits, proclamée « en présence de l'Être suprême », est faite « afin que tous les citoyens pouvant comparer sans cesse...liberté et de son bonheur, le magistrat la règle de son devoir, le législateur l'objet de sa mission ». « Le but de la société est le bonheur commun.... | |
| France, Léon Duguit, Henry Monnier - Constitutional history - 1925 - 720 pages
...des malheurs du monde, a résolu d'exposer dans une déclaration solennelle, ces droits sacrés et inaliénables, afin que tous les citoyens pouvant...devant les yeux les bases de sa liberté et de son bojjheur; le magistrat la règle de ses devoirs ; le législateur l'objet de sa mission. — En conséquence,... | |
| France - France - 1834 - 388 pages
...dft malheurs du monde, a résolu d'exposer, dajis une déclaration solennelle, ces droits sacrés et inaliénables, afin que tous les citoyens, pouvant...législateur l'objet de sa mission. En conséquence, il proclame, en présence de l'Etre suprême, la déclaration suivante de droits de l'homme et du citoyen.... | |
| France - 1831 - 652 pages
...droits sacres et inaliénables, afin que ions les citoyens, pouvant comparer sans cesse les pelés du gouvernement avec le but de toute institution sociale,...toujours devant les yeux les bases de sa liberté et de ^n bonheur, le magistrat la règle de ses devoirs, le lcgi:>laifur l'objet de sa mission. Eu conséquence... | |
| Academie De Droit International De La Ha - Law - 1981 - 746 pages
...déclaration solennelle, c'est « afin que les citoyens, pouvant comparer sans cesse les actes du 9ouvernement avec le but de toute institution sociale, ne se laissent jamais opprimer et avilir par la tyrannie. » Le fameux article 35 tire la conséquence de ce principe : « Quand le gouvernement viole les droits... | |
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