| Henri comte de Boulainvilliers - France - 1754 - 454 pages
...l'abbé DE MONTESQUIOC. 10* — 174 — ACTE ADDITIONNEL AUX CONSTITUTIONS DE L'EMPIRE Du M avril 1815. Napoléon, par la grâce de Dieu et les constitutions, empereur des Français, à tous présens et avenir, salut. Depuis que nous avons été appelé, il ya quinze années, par le... | |
| comte Guillaume de Garden - 1848 - 454 pages
...les États de Rome sont réunis à l'empire français. Voici les termes du décret : « Napoléon, empereur des Français, roi d'Italie et protecteur de la Confédération du Rhin ; « Considérant que lorsque Charlemagne, empereur des Français et notre auguste prédécesseur,... | |
| André Masséna (prince d'Essling) - France - 1850 - 466 pages
...et a fait lecture d'un message de l'Empereur et de différents décrets, parmi lesquels le suivant : NAPOLÉON , par la grâce de Dieu et les Constitutions, Empereur des Français et Roi d'Italie, à tous ceux qui les présentes verront, salut : Les intérêts de notre peuple, l'honneur... | |
| Diplomacy - 1851 - 650 pages
...cession du grand-duché de Francfort fait par l'empereur Napoléon en faveur du prince Eugène. (1810.) Napoléon, par la grâce de Dieu et les Constitutions, empereur des Français, roi d'Italie, protecteur de la Confédération du Rhin, médiateur de la Confédération Suisse ; A tous présents... | |
| Achille-Edmond Halphen - France - 1851 - 622 pages
...règlement du 10 tUccmbre 1806, romernanl 1rs juifs. Au Palais des Tuileries, le 17 mars 1808. NAPOLÉON, empereur des Français, roi d'Italie, et protecteur de la confédération du Rhin, Sur le rapport de notre ministre de l'intérieur: Notre conseil d'État entendu, Nous avons décrété... | |
| Légion d'honneur (France) - 1852 - 296 pages
...impériales Napoléon d'Ecouen et de Saint-Denis. Au palais des Tuileries, le 29'mars 1809. NAPOLÉON, EMPEREUR DES FRANÇAIS, Roi D'ITALIE, et PROTECTEUR DE LA CONFÉDÉRATION DU RHIN ; NOUS AVONS DÉCRÉTÉ et DÉCRÉTONS CC «]tli Suit : Art. I er L'institut des maisons impériales... | |
| Corneille Stroobant - 1853 - 602 pages
...par l'empereur Napotéon, le s 22 janvier : Ib Au palais des Tuileries, le 22 janvier 1808. NAPOLEON, empereur des Français, roi d'Italie et protecteur de la Confédération du Rhin. Sur le rapport de notre ministre de l'Intérieur, notre Conseil d'état entendu; Nous avons déerété... | |
| François Charles Liskenne - Military art and science - 1853 - 1022 pages
...qui leur avaient été confiées. «NAPOLÉON, par la grâce de Dieu et les constitutions de l'État, empereur des Français, roi d'Italie et protecteur de la Confédération du Rhin. »La place de Sas-de-Gand étant menacée par l'ennemi, nous avons résolu de nommer pour commander... | |
| A. Ott - Political science - 1855 - 672 pages
...dii-neuvièuie. Signe Lotis. ACTE ADDITIONNEL. AUX CONSTITUTIONS DE 1,'lMI'IK! . Du 22 avril 1815. NAPOLÉON, par la grâce de Dieu et les constitutions, empereur des Français, a tous présents et avenir, salut. Depuis que nous avons été appelé, il ya quinze annéns, par I«... | |
| Légion d'honneur (France) - 1854 - 362 pages
...publiques, civiles et religieuses. Au palais impérial des Tuileries, le 11 avril 1809. NAPOLÉON, EMPEREUR DES FRANÇAIS, Roi D'ITALIE et PROTECTEUR DE LA CONFÉDÉRATION DU RHIN; Sur le rapport de notre grand Chancelier de la Légion d'honneur ; Notre Conseil d'État entendu, Nous... | |
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