 | France. Assemblée nationale (1871-1942) - France - 1867 - 812 pages
...titre de grande-duchesse. Signe' NAPOLÉON. Au palais des Tuileries, le 3 mars 1809. NAPOLÉON, par le grâce de Dieu et les constitutions, EMPEREUR DES...D'ITALIE ET PROTECTEUR DE LA CONFÉDÉRATION DU RHIN, Vu aussi notre décret, par lequel nous avons conféré le gouvernement général des départements... | |
 | Charles Picard - Saint-Quentin (Aisne, France) - 1867 - 648 pages
...PARTIE. CHAPITRE IV. l\'ote de la page G8. Au Palais impérial de Cambray, le 28 avril 1810. NAPOLÉON, Empereur des Français, Roi d'Italie, et Protecteur de la Confédération du Rhin, Titre premier. — Travaux des ponts-et-ckaussées Art. 1" Les travaux du canal et de la navigation... | |
 | France - 1867 - 780 pages
...Signé CAMBACÉIIÈS. l'ar l'Empereur Le ministre secrétaire d'Etat, Signé H. II. MARET. № II. NAPOLÉON, par la grâce de Dieu et les constitutions, Empereur des Français ft Hoi 'l'Italie, Mous avons décrété el décrétons ce qui suit : Art. 1 er . Les Etuis vénitiens,... | |
 | France. Sénat. Bibliothèque - History - 1868 - 1100 pages
...de l'Institut. Paris, Arthus Bertrand, 1824, 1 in-8. 4146. Couronne poétique de Napoléon le Grand, empereur des Français, roi d'Italie et protecteur de la Confédération du Rhin, ou Choix de poésies composées en son honneur. Paris, Arthus Bertrand, 1807, 1 in-8. 4147. Napoléon... | |
 | Édouard LAFERRIÈRE - 1869 - 830 pages
...séries. ACTE ADDITIONNEL AUX CONSTITUTIONS DE L'EMPIRE DU 22 AVRIL 1815 (Voté par 1,300,000 suffrages.) Napoléon, par la grâce de Dieu et les constitutions, empereur des Français, à, tous présents et à venir, salut. Depuis que nous avons été appelé, il ya quinze années, par... | |
 | Wilhelm Adolf Schmidt - France - 1870 - 626 pages
...précède le n. 395. UNIFORME DES ÉCOLIERS. i 'N. 388, »A Bayw t ne le 2 juillet 1808. Napoléon t Empereur des Français, roi d'Italie, et protecteur de la Confédération du Rhin: sur le rapport de notre ministre directeur de l'administration de la guerre, notre conseil d'état... | |
 | Wilhelm Adolf Schmidt - France - 1870 - 634 pages
...précède le n. 395. (N. 388; UNIFORME DES ÉCOLIERS. 1 •»A Bay-»<ne le '2 juillet 1808. Napoléon, Empereur des Français, roi d'Italie, et protecteur de la Confédération du Rhin; sur le rapport de notre ministre directeur de l'administration de lagnerre, notre conseil d'état entendu,... | |
 | Wilhelm Adolf Schmidt - France - 1870 - 552 pages
...précède le n. 395. UNIFORME DES ÉCOLIERS. 1 (N. 388) »A Bayoïine le 2 juillet 1808. Napoléon, Empereur des Français, roi d'Italie, et protecteur de la Confédération du Rhin; sur le rapport de notre ministre directeur de l'administration de la guerre, notre conseil d'état... | |
 | comte Charles Pierre Victor Pajol - France - 1874 - 490 pages
...minutes de la secrétairerie d'État. De notre camp ¡mpOri.il de Burgos, 2l novembre 1808. Napoléon, empereur des Français, roi d'Italie et protecteur de la Confédération du Rhin, Sur le rapport de notre ministre des finances, nous avons décrété et décrétons ce qui suit : ARTICLE... | |
 | Jules Claretie - *DESMOULINS, LUCILE DUPLESSIS,1770-1794 - 1875 - 530 pages
...fils ? 2° Un diplôme de bachelier en droit du même HoraceCamille Desmoulins, au nom de Napoléon, empereur des Français, roi d'Italie et protecteur de la Confédération du Rhin. — Paris, 24 août 1813. Signé : Louis de Fontanes, grand maître de l'Université. 3° Un diplôme... | |
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Toscane en grande dignité de l'Empire. Du 2. Mars 1809. • NAPOLÉON, par la grâce de Dieu et les .constitutions, EMPEREUR DES FRANÇAIS, Roi D'ITALIE , et PROTECTEUR DE LA CONFÉDÉRATION DU RHIN, à tous présens et à venir, SALUT. Le Sénat, après... 
