| Dupin (M., André-Marie-Jean-Jacques) - Canon law - 1844 - 600 pages
...Sinon, elle gérait donnée par le métropolitain , conformément aux anciens usages. 6. Lesévêques, avant d'entrer en fonctions, prêteront directement,...mains du premier consul, le serment de fidélité qui était en usage avant le changement de gouvernement , exprimé dans les termes suivants : « Je jure... | |
| André-Marie-Jean-Jacques Dupin - 1845 - 632 pages
...Sinon, elle serait donnée par le métropolitain, conformément aux anciens usages. 6. Les évoques, avant d'entrer en fonctions, prêteront directement,...mains du premier consul, le serment de fidélité qui était en usage avant le changement de gouvernement, exprimé dans les termes suivants : « Je jure... | |
| Jean Baptiste Glaire - Encyclopedias and dictionaries, French - 1846 - 938 pages
...conformilé de l'article précédent. — 6. Les évèques. avant d'entrer en fonctions préleronl directement, entre les mains du premier consul, le serment de fidélité qui était en usage avant le changement de gouvernement , exprimé dans les termes suivants : — « Je... | |
| Michel André - Canon and ecclesiastical law, France - 1847 - 582 pages
...sera donnée par le SaintSiége, en conformité de l'article précédent. «Авт. 6. Les éviques, avant d'entrer en fonctions, prêteront directement,...mains du premier Consul, le serment de fidélité qui était en usage avant le chan gcmcnl de gouvernement, eiprimé dans les termes suivants : « Je jure... | |
| André-Marie-Jean-Jacques Dupin - 1847 - 608 pages
...Sinon , elle sérail donnée par le métropolitain, conformément aui ancien* usages. 6. Les évoques, avant d'entrer en fonctions, prêteront directement,...mains du premier consul, le serment de fidélité qui était en usage avant le changement de gouvernement, exprimé dans les termes suivants : « Je jure... | |
| Félix Wouters - France - 1847 - 1132 pages
...saint-siège, en conformité de l'article précédent. VI. Les évêqucs, avant d'entrer en fonction , prêteront directement, entre les mains du premier consul, le serment de fidélité, qui était en usage avant le changement de gouvernement, exprimé dans les termes suivants : « Je jure... | |
| René François Rohrbacher - Church history - 1848 - 676 pages
...l'institution canonique sera donnée par le SaintSiege, en conformité de l'article précédent. Art. 6. Les évêques, avant d'entrer en fonctions, prêteront...mains du premier consul, le serment de fidélité qui était en usage avant le changement du gouvernement, exprimé dans les termes suivants : « Je jure... | |
| Albert Maurin - France - 1843 - 588 pages
...l'institution canonique sera donnée par le Saint-Siège , en conformité de l'article précédent. « ART. 6. Les évêques , avant d'entrer en fonctions , prêteront...mains du premier Consul , le serment de fidélité qui était d'usage avant le changement de gouvernement , exprimé dans les termes suivants : « Je jure... | |
| Pierre Pradié - Church and state - 1849 - 496 pages
...l'institution canonique sera donnée par le Sqint-Siége, en conformité de l'article précédent. 6. Les évêques, avant d'entrer en fonctions, prêteront...mains du premier consul, le serment de fidélité qui était en usage avant le changement de gouvernement, exprimé dans les termes suivants 1 : « Je jure... | |
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