| Gilles Deregnaucourt, Didier Poton - Eglise - 1994 - 316 pages
...diocèse (ou de la paroisse) qui m'est confié(e), d'être fidèle à la Nation, à la Loi et au Roi et de maintenir de tout mon pouvoir la Constitution décrétée par l'Assemblée nationale et acceptée par le Roi». Formule schismatique comme le prétendent les libelles qui se multiplient immédiatement?... | |
| Bernard de Brye - Bishops - 2004 - 536 pages
...soin sur les fidèles du diocèse (de la paroisse) qui m'est confié(e), d'être fidèle à la loi et de maintenir de tout mon pouvoir la Constitution décrétée par l'Assemblée nationale et acceptée par le roi. - Déportation des suspects dénoncés par vingt citoyens actifs par décret... | |
| Pierre Serna - France - 2005 - 578 pages
...la prestation du serment suivant : « Je jure d'être fidèle à la nation, à la loi et au roi, et de maintenir de tout mon pouvoir la Constitution décrétée par l'Assemblée nationale et acceptée par le roi »'. Sur proposition d'Emmery, député du baillage de Metz, obligation est faite... | |
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