 | Johann Heinrich Achterfeldt - 1832 - 994 pages
...tecrétaireríe d'état. Аи рл\ли de St. Cloud, le 14. Avril 1813. Napoleon, Empereur des Français, Roi d'Italie, Protecteur de la Confédération du Rhin, Médiateur de la Confédération Suisse etc. etc. Noue avons décrété et décrétons ce qui suit: Vrt, 1. Nous nommons à l'Evêché de Munster... | |
 | 1867 - 404 pages
...de Girard en tendant le journal à son fils. On y lisait : « NAPOLÉON, Empereur des Français, Roi d'Italie, protecteur de la Confédération du Rhin, médiateur de la Confédération suisse, etc.; « Portant un intérêt spécial aux progrès des manufactures de notre empire dont le lin est... | |
 | Law - 1834 - 684 pages
...Ellenbergh. NAPOLÉON , par la grâce de Dieu et les constitutions de Empire , empereur des Français , roi d'Italie , protecteur de la confédération du Rhin , médiateur de la confédération suisse , etc. , etc. , etc. ; Au premier président , aux président et conseillers de notre Cour de cassation... | |
 | France - France - 1836 - 462 pages
...dont il a été donné connaissance au Sénat le 28 du même mois , duquel traité la teneur suit : Sa majesté l'empereur des Français , roi d'Italie,...du Rhin , médiateur de la confédération suisse , et sa majesté l'empereur d'Autriche, roi de Hongrie et de Bohême, également animés du désir... | |
 | France - France - 1836 - 476 pages
...des articles suiians: Art. i«. Il y aura, à l'avenir, paix et amitié parfaite entre sa majeslé l'Empereur des Français , Roi d'Italie, protecteur...confédération du Rhin, médiateur de la confédération suitse, et sa majesté le Roi de Suéde. Les hautes parties contractantes apporteront tous leurs soins... | |
 | Jacques Vital Belmas - Fortification - 1836 - 794 pages
...en départements. Au palais des Tuileries, le 2.6 janvier 18n. Napoléon, empereur des Francais, roi d'Italie, protecteur de la confédération du Rhin , médiateur de la confédération suisse, nous avons décrété et décrétons ce qui suit : ARTICLE Ier. Le territoire de la Catalogne est divisé... | |
 | Prudence Guillaume de baron Roujoux, Alfred Mainguet - 1837 - 474 pages
...MarieLouise alla rejoindre l'empereur François II avec le roi de Rome, et l'empereur des François, roi d'Italie, protecteur de la confédération du Rhin , médiateur de la confédération suisse, reçut pourasile et retraite l'île d'Elbe, et sa souveraineté. Le chef de la branche aînée de la... | |
 | Jean Vatout - Castles - 1837 - 658 pages
...l'acte de son abdication, avec ces nouvelles instructions: « Napoléon, empereur des Français, roi d'Italie, protecteur de la confédération du Rhin, médiateur de la confédération suisse , « Nous donnons , par les présentes , pouvoir au duc de Vicence, grand officier de l'empire, au... | |
 | Georges marquis de Chambray - Napoleonic Wars, 1800-1815 - 1838 - 450 pages
...conclu avec la Prusse étaient ainsi conçus (a) : Art. ier. L'alliance contractée aujourd'hui entre sa majesté l'empereur des Français , roi d'Italie...du Rhin , médiateur de la confédération suisse, et sa majesté le roi de Prusse, sera offensive et défensive dans toutes les guerres des deux hautes... | |
 | Christophe Guillaume de Koch - 1838 - 600 pages
...été communiqué. Nous pou:•. li garantir comme authentique. Traité deParts du 16 mars 1810. S. II. l'empereur des Français , roi d'Italie, protecteur de la confédération du Rhin , médiateur de laconfëdëralion suisse, et SM le roi de Hollande, roulant mettre -un terme aux différends survenus... | |
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NAPOLÉON, Empereur des Français, roi d'Italie, protecteur de la Confédération du Rhin, médiateur de la Confédération suisse, etc., etc., etc. 
