 | Georg Friedrich Martens - Europe - 1818 - 784 pages
...Préfident de la Section des finances et Intendant général du Domaine extraordinaire de Sa Majeftè l'Empereur des Français, Roi d'Italie,. Protecteur...Confédération du Rhin, Médiateur de la Confédération Suifle; Et Mr. Dorothée (Louis Chriftophe) Comte de Relier, grand -croix de l'ordre de l'aigle rouge,... | |
 | Karl von Martens, Frédéric Murhard, Friedrich Saalfeld, Georg Friedrich Martens - Europe - 1818 - 800 pages
...Francfort, pareillement muni de pleins -pouvoirs, de laquelle convention la teneur fuit: Sa Majefté l'Empereur des Français, Roi d'Italie, Protecteur...confédération du Rhin , Médiateur de la Confédération Suifle etc.'etc. etc. Son Alteffe Royale le Grand -Duc de Francfort, Voulant s'entendre fur les moyens... | |
 | Armand-Gaston Camus - Customary law - 1818 - 694 pages
...du Barreau. Au palais des Tuileries, le i4 décembre i8io. \ APOLÉON, EMPEREUR DES FRANÇAIS , Roi D'ITALIE, PROTECTEUR DE LA CONFÉDÉRATION DU RHIN , MÉDIATEUR DE LA CONFÉDÉRATION SUISSE, etc. CtC. etc. , à tous présens et à venir SALUT : Lorsque nous nous occupions de l'organisation... | |
 | Juan Antonio Llorente - Peninsular War, 1807-1814 - 1815 - 416 pages
...l'époque dont il sera convenu. A Valence le 4 décembre i8i3. FERDINAND. Au duc de San-Carlos. SMC et SM l'empereur des Français, roi d'Italie , protecteur de la confédération du Rhin, médiateur delà confédération Suisse, également animés du désir de faire cesser les hostilités et de conclure... | |
 | Napoleon I (Emperor of the French) - France - 1821 - 492 pages
...Lettres-patentes. Napoléon, par la grâce de Dieu et les constitutions, empereur des Francais , roi d'Italie , protecteur de la confédération, du Rhin , médiateur de la confédération suisse , etc. , etc ; A tous ceux qui ces présentes verront , salut. Voulant donner à notre bien-aimée... | |
 | Germany statutes - 1822 - 606 pages
...Bohême et SM l'Empereur des Français, Roi d'Italie, signé à Vienne le 14. Octobre 1809. *) c *-}. M. l'Empereur des Français, Roi d'Italie, protecteur...du Rhin, médiateur de la Confédération suisse, et SM l'Empereur d'Autriche, Roi de Hongrie et de Bohême, également animés du désir de mettre fin... | |
 | Charles de Martens (Barón de) - 1822 - 654 pages
...± Mars 1810- (f) Napoléon, par la grâce de Dieu et les constitutions, empereur des Français, roi d'Italie, protecteur de la confédération du Rhin, médiateur de la confédération Suisse. A tous présens et à venir, salut: Les actes de la confédération du Rhin et les traités existans... | |
 | comte Joseph-Léopold-Sigisbert Hugo - France - 1823 - 498 pages
...l'époque dont il sera convenu. A Valencey le 4 décembre 181 3. FERDINAND. Au duc de San-Carlos. SMG et SM l'empereur des Français , roi d'Italie , protecteur...du Rhin , médiateur de la confédération Suisse , également animés du desir de faire cesser les hostilités et de conclure un traité de paix définitif... | |
 | Alexandre comte de Laborde - Austria - 1823 - 430 pages
...juillet 1 8o9 , Signé ALEXANDRE, WÏMPFFEB. Traité de paix. - &. M. tempereur des Français , roi d'Italie , protecteur de la Confédération du Rhin , médiateur de la Confédération suisse ; et SM Tempereur a" Autriche, roi de Hongrie et de Bohème , également animés du désir de mettre... | |
 | Agathon-Jean-François Fain - 1824 - 512 pages
...Vicence, grand-écuyer de France, général de division, etc., etc., plénipotentiaire nommé par SM l'empereur des Français , roi d'Italie , protecteur...du Rhin, médiateur de la confédération suisse, etc., muni des pleinspouvoirs de SAS le prince de Neuchâtel, viceconnétable , major général de... | |
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NAPOLÉON, Empereur des Français, roi d'Italie, protecteur de la Confédération du Rhin, médiateur de la Confédération suisse, etc., etc., etc. 
