| 1853 - 424 pages
...de decreten (décrets impériaux) bezigde men het kortere : NAPOLÉON , Empereur des Francais , Roi d'Italie, Protecteur de la Confédération du Rhin, Médiateur de la Confédération Suisse", etc. etc. Het gelyktijdig bezigen der woorden République en Empire is dus waarlijk zoo bevreemdend... | |
| Joseph Bonaparte (King of Spain) - Naples (Kingdom) - 1854 - 494 pages
...volume VII j. Au palais de Fontainebleau, le 13 novembre 1810. Napoléon, empereur des Français, roi d'Italie , protecteur de la confédération du Rhin , médiateur de la confédération suisse ; Nous avons décrété et décrétons ce qui suit : TITRE Ier. • Art. 1er. 11 sera formé, à Burgos,... | |
| Légion d'honneur (France) - 1854 - 362 pages
...service de l'État. Au palais de Rambouillet, le 15 juillet 1810. NAPOLÉON, EMPEREUR DES FRANÇAIS, Roi D'ITALIE , PROTECTEUR DE LA CONFÉDÉRATION DU RHIN, MÉDIATEUR DE LA CONFÉDÉRATION SUISSE, Ayant pourvu, par l'institution des lycées et des prytanées, à l'éducation des enfants de ceux... | |
| Friedrich Wilhelm Ghillany - Europe - 1855 - 922 pages
...armée» de SM t Empereur d'Autriche, également muni de plein-pouvoirs, duquel traité la teneur tuit: SM l'Empereur des Français, Roi d'Italie, Protecteur...du Rhin, médiateur de la confédération Suisse, et SM l'Empereur d'Autriche, Roi de Hongrie et de Bohème également animés du désir de mettre fin... | |
| Austria, Leopold Freiherr von Neumann - Austria - 1856 - 740 pages
...France et l'Autriche signé à Paris le 14 Mars 1812. (Härtens, Nouveau Recueil, t. I, p. 427.) SM l'Empereur des Français, Roi d'Italie, Protecteur...du Rhin, Médiateur de la confédération Suisse; et SM l'Empereur d'Autriche etc. ayant à coeur de perpétuer l'amitié et la bonne intelligence qui... | |
| 1856 - 600 pages
...printemps de 1813 parvint à Genève le décret impérial par lequel Napoléon empereur des Français, roi d'Italie, protecteur de la Confédération du Rhin, médiateur de la Confédération suisse, sur le rapport de son ministre de la guerre, son Conseil d'Etat entendu, ordonnait la formation et... | |
| Auguste Frédéric Louis Viesse de Marmont (duc de Raguse) - France - 1857 - 704 pages
...d'l:tat.) « Au palais des Tuileries, le 7 décembre 1815. « Napoléon, empereur des Français, roi d'Italie, protecteur de la Confédération du Rhin, médiateur de la Confédération suisse, « Nous avons décrété et décrétons ce qui suit : ARTICLE PREMIER. « Toute communication de l'une... | |
| 1857 - 1108 pages
...six bastilles. Le décret était conçu en ces termes : « Napoléon , Empereur des Franu çais , Uni d'Italie , protecteur de la » confédération du Rhin , médiateur » de la confédération Suisse , etc , etc. » Sur le rapport de notre ministre » de la police générale. — Considérant » qu'il... | |
| Austria - 1859 - 824 pages
...de SM l'empereur d'Autriche, également muni de pleins pouvoirs, duquel traité la teneur suit : SM l'empereur des Français, roi d'Italie, protecteur...du Rhin, médiateur de la confédération suisse, et SM l'empereur d'Autriche, roi de Hongrie et de Bohème, également animés du désir de mettre fin... | |
| Fossé-Darcosse (M., Charlemagne Ferdinand), Charles Asselineau - Autographs - 1861 - 542 pages
...veuve NadermanD, pour lui demander des cordes de harpe. 805 NAPOLÉON, empereur des Français, roi d'Italie, protecteur de la Confédération du Rhin, médiateur de la Confédération suisse, né 1709, mort 1821. (Une lettre autographe, une apostille autographe paraphée, et une pièce signée.)... | |
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