 | Antoine Pecquet - Fishery law and legislation - 1753 - 702 pages
...en la Chambre des Comptes, les 21 Août <¿r 1 1 Septembre 174 y. LOUIS par la grâce de Dieu , Roi de France & de Navarre : A tous ceux qui ces présentes Lettres verront, Salut. Les Grands-Maîtres des Eaux & Forêts ayant donne juf qu'ici une attention diftinguce... | |
 | Michel Duperray - 1759 - 666 pages
...dans l'étendue du Royau? me. Regiftré en Parlement & Chambre des Comptes le 13 Mars 1673. LO UIS par la grâce de Dieu , Roy de France & de Navarre : A tous préfens & à venir, Salue. Les abus qui fe font commis, & commettent journellement dans les expéditions,... | |
 | France - 1766 - 584 pages
...générale & particulière. Données à Verfaillcs le 3 Décembre 1761. OUÏS, par la grâce de Dieu , Roi de France & de Navarre : A tous ceux qui ces présentes Lettres verront : SALUT. Ayant été informés des difficultés qui fe font élevées depuis quelquetems fur... | |
 | Pierre Le Ridant - 1766 - 634 pages
...LOUIS XIV, Concernant les formalités qui doivent être obfervées dans les Mariages. J_, ouis , par la grâce de Dieu , roy • de France & de Navarre : A tous pré- Mars fens & à venir , SALUT. Les faints •conciles ayant prefcrit comme une des folemnités... | |
 | Daniel Jousse, France - Forestry law and legislation - 1772 - 538 pages
...If,..:. Signé , VOISIN. AUTRE ORDONNANCE SUR LE FAIT DES CHASSES , DU.ZJ Septembre 16*07. HEÏTRY , pat la grâce de Dieu, Roy de France & de Navarre : A tous préfens & à venir , l'alut , Encore que les feus Roys nos prédéceffeurs , & Nous depuis noftrc... | |
 | Daniel Jousse, France - Forestry law and legislation - 1772 - 546 pages
..." * _ -1-^!. "j /"" m AUTRE ORDONNANCE SUR LE FAIT DES CHASSES, Du 17 Septembre \ 607. HENRY , par la grâce de Dieu, Roy de. France. & de Navarre : A tous préfens & à venir , Salin. Encore que les feus Rois nos prédéceffeurs , & Nous depuis noftre advenement... | |
 | France - France - 1774 - 808 pages
...trente-huit. Signé.ORRY. Lettres Patentes du Roy yfttr le Règlement du Confeil ci-deftts. LOUIS par la grâce de Dieu , Roy de France & de Navarre : A tous ceux qni ces prefentes Lettres verront , SALUT. Nousaurionsfait examiner en nôtre Confeil, les Réglemens... | |
 | France - France - 1774 - 844 pages
...l'Entérinement des Lettres de Rémifîion. Vu u. d'Août 1709. LOUIS , par la grâce de Dieu , Roi de France & de Navarre : A tous ceux qui ces présentes Lettres verront , SALU T. Aiant par nôtre Déclaration du 22. Aout- Novembre 1683. entr'autres chofes ordonné... | |
 | France - France - 1774 - 752 pages
...livres de Rentes héréditaires fur la Ferme Générale des Poftes. w Du mois de Mai 1751. LOUIS par la grâce de Dieu , Roy de France & de Navarre: A tous prefens & à venir , SALUT. La néceflité de pourvoir au payement de ce qui refte dû des dépenfes... | |
 | Jean Baptiste Robinet - France - 1780 - 716 pages
...icelui : Fait à le jour de mil fept cens Ratification de SMTC donnée à V erf ailles le 18 d'Avril par la grâce de Dieu Roy de France & de Navarre : A tous ceux qui ces prelentes lettres verront , Salut. Comme notre très-cher & bien amé coufin le Marquis d'Huxelles... | |
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LOUIS, par la grâce de Dieu , Roy de France & de Navarre : A tous ceux qui ces présentes Lettres verront , Salut. 
