 | Alexandre Dumas - 1853 - 464 pages
...noblesse, ni pairie, ni distinctions héréditaires, ni distinctions d'ordres, ni régime féodal, ni justices patrimoniales, ni aucun des titres, dénominations et prérogatives qui en dérivent, ni aucun ordre de chevalerie, ni aucune des corporations ou décorations pour lesquelles... | |
 | Louis Blanc - France - 1854 - 538 pages
...noblesse, ni pairie, ni distinctions héréditaires, ni distinctions d'ordres, ni régime féodal, ni justices patrimoniales, ni aucun des titres, dénominations...qui en dérivaient : ni aucun ordre de chevalerie, corporations ou décorations pour lesquels on exigeait des titres de noblesse, ni aucune autre supériorité... | |
 | comte Pierre Louis Roederer - 1854 - 630 pages
...tinctions héréditaires, ni distinctions d'or« dres, ni régime féodal , ni justices patrimo« niales, ni aucun des titres, dénominations et « prérogatives qui en dérivaient, ni aucun or« dre de chevalerie, ni aucune des corpora« tions ou décorations pour lesquelles on cxi« geait... | |
 | Alphonse Chassant - Names, Personal - 1857 - 338 pages
...ni distinctions héréditaires, ni régime féodal, ni justices patrimoniales, ni aucun des litres, dénominations et prérogatives qui en dérivaient...distinctions de naissance, ni aucune autre supériorité quo celle des fonctionnaires publics, dans l'exercice do leurs fonctions, etc. » CHAPITRE III. COMME... | |
 | Joseph Dessaix - France - 1857 - 472 pages
...présent décret. II. — Sont pareillement abolis les ordres de chevalerie, de même que toutes les corporations ou décorations pour lesquelles on exigeait...ou qui supposaient des distinctions de naissance. III. — Aucun citoyen allobrogene pourra porter, ni faire porter de livrée, ni avoir d'armoiries,... | |
 | Joseph Dessaix - France - 1857 - 480 pages
...présent décret. II. — Sont pareillement abolis les ordres de chevalerie, de même que toutes les corporations ou décorations pour lesquelles on exigeait...ou qui supposaient des distinctions de naissance. III. — Aucun citoyen allobroge ne pourra porter, ni faire porter de livrée, ni avoir d'armoiries,... | |
 | Jacomy - 1859 - 686 pages
...ni noblesse, ni pairie, ni distinctions héréditaires, ni distinction d'ordres, ni régime féodal, ni justices patrimoniales, ni aucun des titres, dénominations...dans l'exercice de leurs fonctions. Il n'ya plus ni vénalité, ni hérédité d'aucun office public. 11 n'ya plus, pour aucune partie de la nation, ni... | |
 | Ed Chaulin - Church and state - 1860 - 250 pages
...ni noblesse, ni pairie, ni distinction héréditaire, ni distinction d'ordres, ni régime féodal, ni justices patrimoniales, ni aucun des titres, dénominations...dans l'exercice de leurs fonctions. Il n'ya plus ni vénalité, ni hérédité d'aucun office public. Il n'ya plus, pour aucune partie de la nation, ni... | |
 | Joseph Guadet - France - 1861 - 428 pages
...noblesse, ni pairie, ni distinctions héréditaires, ni distinctions d'ordres, ni régime féodal, ni justices patrimoniales, ni aucun des titres, dénominations...dans l'exercice de leurs fonctions. Il n'ya plus ni vénalité ni hérédité d'aucun office public. Il n'ya plus, pour aucune partie de la nation, ni... | |
 | Léger Noël - 1861 - 752 pages
...noblesse, ni pairie, ni distinctions b?rédilaires , ni distinctions d'ordres , ni régime féodal , ni justices patrimoniales, ni aucun des titres, dénominations...prérogatives qui en dérivaient, ni aucun ordre de chevalcrie . ni aucune des corporations ou décorations pour les quelles on exigeait des preuves de... | |
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Il n'ya plus ni noblesse, ni pairie, ni distinctions héréditaires, ni distinctions d'ordres, ni régime féodal, ni justices patrimoniales, ni aucun des titres, dénominations et prérogatives qui en dérivaient, ni aucun ordre de chevalerie, ni aucune... 
