| A. Ott - Political science - 1855 - 672 pages
...comptabilité nationale, et des administrations de linances admises al audience de l'empereur. Авт. 43. Le connétable est présent au travail annuel dans...l'administration de la guerre rendent compte à l'empereur îles dispositions h prendre pour compléter le système de défense des frontières, l'enirniieo,... | |
| Jacomy - 1859 - 594 pages
...de finances admises à l'audience de l'empereur. 43. Le connétable est présent au travail annuej dans lequel le ministre de la guerre et le directeur de l'administration de la guerre rendent compte è l'empereur des dispositions à prendre pour compléter le système de défense des frontières,... | |
| Nicolas Batjin - France - 1862 - 546 pages
...la comptabilité impériale et des administrations de finances admises à l'audience de l'Empereur. Le Connétable est présent au travail annuel dans...guerre rendent compte à l'Empereur des dispositions à prendre pour compléter le système de défense des frontières, l'entretien, les réparations et l'approvisionnement... | |
| Amédée Gabourd - France - 1863 - 496 pages
...comptabilité nationale et des administrations de finances admises à l'audience de l'empereur. 43. Le connétable est présent au travail annuel dans...guerre rendent compte à l'empereur des dispositions à prendre pour compléter le système de défense des Frontières, l'entretien, les réparations et l'approvisionnement... | |
| France - 1866 - 848 pages
...comptabilité nationale et des administrations de finances admises à l'audience de l'Empereur. » Art. 43. ' Le connétable est présent au travail annuel dans...rendent compte à l'Empereur, des dispositions à prendre pour compléter le système de défense des frontières, l'entretien, les réparations et l'approvisionnement... | |
| International law - 1870 - 782 pages
...comptabilité nationale et des administrations de finances admises à l'audience de l'empereur. Art. 43. Le connétable est présent au travail annuel dans...guerre rendent compte à l'empereur des dispositions à prendre pour compléter le système de défense des frontières, l'entretien, le", réparations et... | |
| Léon Duguit, Henry Monnier - Constitutional history - 1908 - 638 pages
...comptabilité nationale et des administrations de finances admises à l'audience de l'Empereur. 43. Le connétable est présent au travail annuel dans...rendent compte à l'Empereur, des dispositions à prendre pour compléter le système de défense des frontières, l'entretien, la réparation et l'approvisionnement... | |
| Napoléon Ier ((empereur des Français ;), Arthur Chuquet - France - 1913 - 526 pages
...au moment de la vérification avant la décision de l'Empereur sur le compte qui lui sera rendu par le ministre de la guerre et le directeur de l'administration de la guerre, de la situation de celte comptabilité d'après les états qui leur auront été transmis. 13 . —... | |
| Léon Duguit, Henry Monnier - Constitutional history - 1915 - 692 pages
...comptabilité nationale et des administrations de finances admises à l'audience de l'Empereur. 43. Le connétable est présent au travail annuel dans...rendent compte à l'Empereur, des dispositions à prendre pour compléter le système de défense des frontières, l'entretien, la réparation et l'approvisionnement... | |
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