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" DE L'HOMME ET DU CITOYEN Le peuple Français, convaincu que l'oubli et le mépris des droits naturels de l'homme, sont les seules causes des malheurs du monde, a résolu d'exposer dans une déclaration solennelle, ces droits sacrés et inaliénables,... "
Précis élémentaire de droit constitutionnel: (organisation des pouvoirs ... - Page 53
by Félix Moreau - 1917 - 627 pages
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La constitution et les institutions: instruction civique

E. de La Hautière - France - 1895 - 484 pages
...tête de l'acte constitutionnel « afin que, suivant les expressions de la Convention, le peuple eût toujours devant les yeux- les bases de sa liberté et de son bonheur, le magistrat la règle de ses devoirs, le législateur l'objet de sa mission. » Nous reproduisons, au dernier chapitre de cet...
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Société. État. Patrie: Études historiques, politiques ..., Volume 1

Polydore Fabreguettes - Social sciences - 1898 - 698 pages
...dépenses publiques, progressivement, selon l'étendue de leurs fortunes. Toutefois, il condamcesse les actes du gouvernement, avec le but de toute institution...liberté et de son bonheur, le magistrat la règle de ses devoirs, le législateur l'objet de sa mission. « En conséquence, il proclame, en présence de...
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Dictionnaire historique et biographique de la révolution et de l'empire ...

Dr. Robinet (Jean François Eugène) - France - 1899 - 966 pages
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Principles of Western Civilisation

Benjamin Kidd - Civilization - 1902 - 588 pages
...monde, a résolu d'exposer, dans une déclaration solennelle, ces droits sacrés et inaliénables, afin que tous les citoyens, pouvant comparer sans...liberté et de son bonheur ; le magistrat, la règle de ses devoirs ; le législateur, l'objet de sa mission. En conséquence il proclame, en présence de...
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Principles of Western Civilisation

Benjamin Kidd - Civilization - 1902 - 556 pages
...monde, a résolu d'exposer, dans une déclaration solennelle, ces droits sacrés et inaliénables, afin que tous les citoyens, pouvant comparer sans...le but de toute institution sociale, ne se laissent jamaisopprimer et avilir par la tyrannie ; afin que le peuple ait toujours devant les yeux les bases...
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Principles of Western Civilisation

Benjamin Kidd - Civilization - 1902 - 558 pages
...resolu d'exposer, dans une declaration solennelle, ces droits sacres et inalienables, afin que tons les citoyens, pouvant comparer sans cesse les actes du gouvernement avec le but de toute institution sociale,ne selaissent jamaisopprimer et avilir par la tyrannic ; afin que le peuple ait toujours devant...
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La politique comparée de Montesquieu, Rousseau et Voltaire

Émile Faguet - Political science - 1902 - 318 pages
...et et inaliénables de l'homme » qu'il faut que tous les citoyens aient sous les yeux, « afin que, pouvant comparer sans cesse les actes du gouvernement avec le but de toute institution sociale, ils ne se laissent jamais opprimer et avilir par la tyranie. » (Préambule, 1793). — C'est du Montesquieu....
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L'inévitable révolution

Frédéric Stackelberg - Capitalism - 1903 - 324 pages
...monde, ont résolu d'exposer, dans une déclaration solennelle, ces droits sacrés et inaliénables , afin que tous les citoyens , pouvant comparer sans...liberté et de son bonheur, le magistrat, la règle de ses devoirs, le législateur l'objet de sa mission. » En conséquence, la Convention Nationale proclame...
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Archives parlementaires de 1787 à 1860: recueil complet des ..., Volume 63

France - 1903 - 854 pages
...monde, ont résolu d'exposer dans une déclaration solennelle ces droits sacrés et inaliénablesj afin que tous les citoyens, pouvant comparer sans...toujours devant les yeux les bases de sa liberté et do son bonheur ; le magistrat la règle de ses devoirs ; le législateur, l'objet de sa mission. «...
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