 | Louis Joseph Hullin de Boischevalier - France - 1793 - 496 pages
...traitemens. Formule de ce serment : « Je jure » d'être fidèle à la nation , à la loi et y> au roi , et de maintenir de tout mon » pouvoir la constitution décrétée par » l'assemblée nationale , et acceptée » par le roi >>. Ce décret a été sanctionné le 26 décembre audit an. ( Col. des décrets... | |
 | Antoine Etienne Nicolas Fantin des Oduards - France - 1801 - 496 pages
...serment civique , était ainsi conçu : Je jure d'être fidèle à la nation, à la loi et au roi , et de maintenir de tout mon pouvoir la constitution décrétée par l'assemblée nationale 3 et acceptée par le roi. Il fut ordonné que des couriers seraient expédiés dans les provinces... | |
 | 1802 - 370 pages
...qui fut décrétée *ur-le-champ : Je jure d'être fidèle à la nation , à la loi et au roi , et de maintenir de tout mon pouvoir la constitution décrétée par l'assemblée nationale et acceptée par I« roi. La prestation tolemnelle do serment civique fut le principe de la fédération... | |
 | François Emmanuel Toulongeon - France - 1801 - 494 pages
...formule décrétée le 4 février : « Je jure d'être fidèle à la'nation , à la loi et au roi , et de maintenir, de tout mon pouvoir, la constitution décrétée par l'assemblée nationale et acceptée par le roi. » ' Le bruit du canon et les mêmes acclamations un moment d'intervalle. in.-Ep.... | |
 | François Emmanuel Toulongeon - France - 1801 - 520 pages
...formule décrétée le 4 février : .« Je jure d'être fidèle à la'nation , à la loi et au roi , et de maintenir, de tout mon pouvoir, la constitution décrétée par l'assemblée nationale et acceptée par le roi. » .-i •;• Le bruit du canon et les mêmes acclamations marquèrent un moment... | |
 | Antoine Fantin-Desodoards - France - 1817 - 402 pages
...Il était conçu en ces termes : « Je jure d'être fidèle à la nation, à la loi et au roi , et de maintenir de tout mon pouvoir la constitution décrétée par l'assemblée nationale, et sanctionnée parle roi. » VI, La prestation de ce serment occasionna la fédération générale en... | |
 | Guillaume N. Lallement - Constitutional history - 1818 - 446 pages
...président proclama la formule ci-après : « Je jure d'être fidèle à la nation, à la loi, au roi, et de maintenir de tout mon pouvoir la constitution décrétée par l'Assemblée nationale et acceptée par le roi. » M. Bureaux de Pus.y, président, suivit en cette circonstance l'exemple donné... | |
 | 1790 - 482 pages
...prêté le 4 de ce mois. •'• •< Je jure d'être fidèle à la Dation, à la « Loi et- au Roj, et de maintenir de tout •• mon pouvoir la Constitution...décrétée par •• l'Assemblée Nationale., et acceptée par le « Roi. •• Signé, LP J D'ORLÉANS. Cette lettre a été applaudie parla majorité... | |
 | Archille François Leonor marquis de Jouffroy d'Abbans - France - 1820 - 478 pages
...Ce serment était ainsi conçu : « Je jure d'être fidèle à la nation , à la loi et au roi , et de maintenir de tout mon pouvoir la constitution décrétée par l'assemblée nationale et acceptée par le roi. » Sur la proposition de M. le vicomte de Noailles, chaque député fut obligé... | |
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Je jure de veiller avec soin sur les fidèles de la paroisse qui m'est confiée, d'être fidèle à la nation, à la loi et au roi, et de maintenir de tout mon pouvoir la constitution décrétée par l'Assemblée Nationale et acceptée par le roi. 
