 | Antoine Pillet - War - 1892 - 320 pages
...et de ses délibérations sortit un projet d'articles additionnels à la Convention du 22 août 1864 pour l'amélioration du sort des militaires blessés dans les armées en campagne. Ce projet contient quinze articles, dont cinq sont destinés à servir de complément aux dispositions... | |
 | France - France - 1893 - 800 pages
...convention conclue à Genève le 22 août 1864 entre la Confédération suisse et plusieurs autres Etats pour l'amélioration du sort des militaires blessés dans les armées en campagne, et faisant usage de la faculté d'accession réservée par l'article 9 de cette convention ; Le soussigné,... | |
 | Geneva (Switzerland : Canton) - 1894 - 632 pages
...international et la convention de Genève . (Compte rendu de : Étude sur la convention de Genève poiir l'amélioration du sort des militaires blessés dans les armées en campagne (1864 et 1868), par Gustave Moynier. Paria, 1870, in-12). Journal de Genève des 19 et 21 juillet 1870. —... | |
 | Knights of Malta. Brandenburg - 1894 - 326 pages
...im 3>ab,re 1864 bie ©enfer ßonnention gu Stanbe fommen als convention de Genève du 22 août 1864 pour l'amélioration du sort des militaires blessés dans les armées en campagne, weld)er fämmtlid)e euro* päifd)e unb oiele ameriïamfd)e Staaten beigetreten finb; fie beftimmt bie... | |
 | Baron Guillaume - Belgium - 1894 - 1014 pages
...de la baisse des eaux du canal de Bruges à l'Écluse ('). 26 novembre 1863 p. 570 1864. Convention pour l'amélioration du sort des militaires blessés dans les armées en campagne. 22 août 1864 p. 372 1865. Traité entre la Belgique, l'Autriche, l'Espagne, les États-1'nis, la France,... | |
 | Karl von Gareis - Geneva Convention - 1895 - 40 pages
...ben fertretern pon 16 6taaten angenom= mené Pertrag füfyrte unb fül)rt ben (Eitel: »Convention pour l'amélioration du sort des militaires blessés dans les armées en campagne«. ЗШmсфliф traten biefem Pertrage alle euro= pш)'фen, bann überfyaupt alle JMturftaaten bei.... | |
 | Gabriel de Ribier - International law - 1895 - 418 pages
...199. — De Clercq, XVIII, US). 3045 — 5 Luxembourg. Adhésion à la convention du 22 août 1864 pour l'amélioration du sort des militaires blessés dans les armées en campagne. (Archives dipl., 1889, 2" sér., XXIX, 19. — De Clercq, XVIII, 116). 3046 — 6 Bougombbo (Congo... | |
 | Carlos Calvo - International law - 1896 - 722 pages
...Beitrüge zudem Europäischen Völkerrecht in Fricdenszeiten. 1777-1780, 5 vol. MOYNIER (Gustave). Etude sur la convention de Genève pour l'amélioration...du Congo devant l'Institut de droit international. MUMSEN (.1.). Dissertaticele navibus populormn belli tempore mediorum non capiendis. Lipsia», 1799.... | |
 | Nagao Ariga - Chinese-Japanese War, 1894-1895 - 1896 - 370 pages
...entra en vigueur au Japon. En 1886, l'Empereur adhéra à la convention de Genève du 22 août 1864 pour l'amélioration du sort des militaires blessés dans les armées en campagne, et il la promulga dans l'Empire par un décret du 15 novembre de la même année. Le 23 avril de l'année... | |
| |
Genève, le 22 août 1864, pour l'amélioration du sort des militaires blessés dans les armées en campagne... 
