| Charles-Paul Léger - Châtillon-sur-Seine (France) - 1928 - 478 pages
...de Bruère maire a prêté serment à haute et intelligible voix : « Je jure d'être fidèle a la Nation, à la Loi et au Roi, de maintenir de tout mon pouvoir la Constitution décrétée par l'Assemblée Nationale et acceptée par le Roi, de protéger la sûreté... | |
| France - Law - 1834 - 416 pages
...Indes-Orientales, dans quatorze mois. 2. Le serment qu'ils prêteront, sera conçu en ces ternies : Je jure d'être fidèle à la nation , à la loi et au Roi , de maintenir de tout mon pouvoir la constitution décrétée par l'assemblée nationale et acceptée par le Roi , et de défendre iiuprèit... | |
| France - Law - 1834 - 496 pages
...soldats seront conçues dans les termes suivans: Serinent des officiers. « Je jnre d'être fidèle à la nation , à la loi •• et au Roi , de maintenir de tout mon pou« voir la constitution, et d'exécuter et faire « exécuter les réglemens militaires. » ъ Serment... | |
| René Pocard du Cosquer de Kerviler - Armorica (France) - 1893 - 386 pages
...le serment de notre glorieuse régénération, et le propose, après quelques légers amendements, en ces termes : * Je jure d'être fidèle à la Nation,...la Loi et au Roi, de maintenir de tout mon pouvoir la Constitution décrétée par l'Assemblée nationale et acceptée par le Roi, de remplir avec zèle... | |
| 1880 - 540 pages
...maître d'école, a prêté le serment pur et simple, suivant l'esprit voulu par les lois susénoncées, en ces termes: «Je jure d'être fidèle à la nation,...la loi et au Roi, de maintenir de tout mon pouvoir la Constitution décrétée par l'Assemblée nationale, de remplir exactement et fidèlement toutes... | |
| Maine (France) - 1888 - 856 pages
...serment a l'entier, tel qu'il était prescrit par la Constitution, le curé, sans répondre, reprit : « Je jure d'être fidèle à la nation, à la loi et au roi, de main» tenir de tout mon pouvoir la constitution civile et politique > décrétée par l'Assemblée... | |
| Paris (France). Assemblée électorale - Elections - 1890 - 764 pages
...«M de nos concitoyens, au milieu desquels j'ai le bonheur de vivre. Je jure doncd'Mrc fidèle à la Nation, à la Loi et au Roi, de maintenir de tout mon pouvoir la OHtution, de veiller avec soin aux fidèles qui me sont confiés, de me soumettre i tous les décrets... | |
| France assemblée nat - 1790 - 468 pages
...Indes , dans i4 mois , & tous à compter de l'epoque fr.fdite. » IL Le ferment qu'ils prêteront fera conçu en ces termes : Je jure d'être fidèle à la Nation , à la Loi & au Roi i de maintenir de tout mon pouvoir , dans l'exercice des fonctions qui me font confiées... | |
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